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8 datasets for “frais”
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Aide régionale aux frais de concours (2012-2013)
Région Île-de-FranceUpdated 29 Jan 2016
L’objectif de l’aide est de pallier les difficultés financières liées au paiement des frais de concours …
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Dotation de l’aide régionale aux frais de concours en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 21 Oct 2015
L’objectif de l’aide est de pallier les difficultés financières liées au paiement des frais de concours …
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Données de l'étude "Individualisation des frais de chauffage"
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
L’objectif de l'étude Individualisation des frais de chauffage en logement collectif est de fournir des données …
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15077 - Évolution du nombre de dossiers transmis à l’OFII
Ministère de l'intérieurUpdated 12 Sept 2015
… La contribution forfaitaire représentative des frais de réacheminement dans le pays d’origine. Le nombre d’infractions constatées …
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15062 - Nombre de bénéficiaires de l’aide médicale d’État
Ministère de l'intérieurUpdated 20 Oct 2015
… prend en charge, sous conditions de ressources, les frais de santé des personnes en situation irrégulière au regard …
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15078 - Mise en œuvre de la contribution spéciale par secteurs d'activité et corps de contrôle
Ministère de l'intérieurUpdated 19 Aug 2015
… La contribution forfaitaire représentative des frais de réacheminement dans le pays d’origine. Le nombre d’infractions constatées …
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Petites surfaces, surpeuplement, habitat dégradé : des conditions de logement plus difficiles après une séparation
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 2 Feb 2016
… Moins souvent propriétaires, ils ont aussi plus de difficultés à payer les frais liés à leur habitat. Ils …
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Sortants de formation et retour à l'emploi
France TravailUpdated 8 Jan 2025
… chômage) au titre de cette formation, que les frais pédagogiques de cette formation aient été financés par France …
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