Skip to content
Open Data Finder

Search results for determinant

Filtersdata.gouv.fr · XLS

19 datasets for “determinant”

  1. data.gouv.fr

    Taux de l'intérêt légal

    Ministères économiques et financiersUpdated 24 Jul 2015

    … Ses modalités de calcul sont déterminées par les articles L 313-2 et L 313-3 du code …

    • XLS
  2. data.gouv.fr

    Parc naturel régional - PNR

    Premier ministreUpdated 13 Feb 2016

    … patrimoine naturel et culturel.La charte du parc détermine pour le territoire du parc les orientations de protection …

    • XLS
  3. data.gouv.fr

    Education - collèges du département de Haute-savoie - 2024

    Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 10 Sept 2026

    … Ce secteur est déterminé par le lieu de résidence de l’élève. Ce n’est donc ni l …

    • ODS
    • CSV
    • XLS
    • XLSX
    • GEOJSON
    • GPX
    • +11
  4. data.gouv.fr

    Indice ATMO journalier à Nantes

    Air Pays de la LoireUpdated 9 Nov 2015

    … L'indice est déterminé par le maximum d'un ensemble de sous-indices, chacun d'entre eux étant …

    • CSV
    • XLS
  5. data.gouv.fr

    Liste des organismes soumis au contrôle obligatoire de la Cour des comptes

    Cour des comptesUpdated 26 May 2016

    … La Cour des comptes détermine chaque année en toute indépendance, son programme de travail, qui est arrêté par …

    • CSV
    • XLS
  6. data.gouv.fr

    R&D en France mesurée par la Dird (dépenseintérieure = exécution)

    Ministère des ArméesUpdated 4 Oct 2015

    … Ces enquêtes déterminent, sans double compte, l'ensemble des dépenses hors taxes de R&D exécutées sur le …

    • XLS
  7. data.gouv.fr

    Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations post-bac en 2013-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2015

    … par le conseil d’administration du lycée mais déterminé en fonction d’un barème régional de quotient familial …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  8. data.gouv.fr

    Aide à la demi-pension des formations post-bac 2012-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014

    … par le conseil d’administration du lycée mais déterminé en fonction d’un barème régional de quotient familial …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  9. data.gouv.fr

    Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations pré-bac en 2013-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 11 Nov 2015

    … par le conseil d’administration du lycée mais déterminé en fonction d’un barème régional de quotient familial …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  10. data.gouv.fr

    Quel risque de décès un an après une fracture du col du fémur ?

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Mar 2022

    … En revanche, l’état de santé du patient au moment de la fracture est déterminant. En analyse multivariée …

    • PDF
    • XLS
  11. data.gouv.fr

    Profil développement durable de la Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017

    … Les indicateurs synthétiques se réfèrent aux cinq finalités de développement durable ainsi qu’aux éléments déterminants de la …

    • XLS
    • ZIP
  12. data.gouv.fr

    Profil développement durable de la Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017

    … Les indicateurs synthétiques se réfèrent aux cinq finalités de développement durable ainsi qu’aux éléments déterminants de la …

    • ZIP
    • XLS
  13. data.gouv.fr

    Profil développement durable de la Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 3 Oct 2017

    … Les indicateurs synthétiques se réfèrent aux cinq finalités de développement durable ainsi qu’aux éléments déterminants de la …

    • XLS
    • ZIP
  14. data.gouv.fr

    Nouveaux retraités du régime général : des départs plus contraints pour les plus modestes

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Jan 2016

    … santé et les licenciements sont des facteurs plus déterminants pour les pensionnés du régime général percevant une faible …

    • XLS
    • PDF
  15. data.gouv.fr

    Communes de montagne

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 23 Apr 2021

    … 401/CEE du Conseil du 6 avril 1976 (détermination précise des critères pour le classement en France en …

    • XLS
  16. data.gouv.fr

    Annuaire Immobilier de l'Enseignement Superieur

    Ville de ParisUpdated 15 Mar 2016

    … Ont été retenus ceux entrants dans un type pré-déterminé ou ceux, notamment en matière de gestion et …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
  17. data.gouv.fr

    Recensements Agricoles par communes

    Collectivité de CorseUpdated 15 Mar 2016

    … production dominante de la commune, déterminée selon la contribution de chaque surface ou cheptel de l'ensemble des …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  18. data.gouv.fr

    Entrées en formation des demandeurs d’emploi

    France TravailUpdated 8 Jan 2025

    … Le projet d’embauche de l’employeur détermine l’aide mobilisable : Proposition à l'issue d'un contrat …

    • XLS
  19. data.gouv.fr

    Sortants de formation et retour à l'emploi

    France TravailUpdated 8 Jan 2025

    … Le projet d’embauche de l’employeur détermine l’aide mobilisable : Proposition à l'issue d'un contrat …

    • XLS
“determinant” datasets · Open Data Finder