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19 datasets for “determinant”
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Taux de l'intérêt légal
Ministères économiques et financiersUpdated 24 Jul 2015
… Ses modalités de calcul sont déterminées par les articles L 313-2 et L 313-3 du code …
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Parc naturel régional - PNR
Premier ministreUpdated 13 Feb 2016
… patrimoine naturel et culturel.La charte du parc détermine pour le territoire du parc les orientations de protection …
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Education - collèges du département de Haute-savoie - 2024
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 10 Sept 2026
… Ce secteur est déterminé par le lieu de résidence de l’élève. Ce n’est donc ni l …
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Indice ATMO journalier à Nantes
Air Pays de la LoireUpdated 9 Nov 2015
… L'indice est déterminé par le maximum d'un ensemble de sous-indices, chacun d'entre eux étant …
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Liste des organismes soumis au contrôle obligatoire de la Cour des comptes
Cour des comptesUpdated 26 May 2016
… La Cour des comptes détermine chaque année en toute indépendance, son programme de travail, qui est arrêté par …
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R&D en France mesurée par la Dird (dépenseintérieure = exécution)
Ministère des ArméesUpdated 4 Oct 2015
… Ces enquêtes déterminent, sans double compte, l'ensemble des dépenses hors taxes de R&D exécutées sur le …
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Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations post-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2015
… par le conseil d’administration du lycée mais déterminé en fonction d’un barème régional de quotient familial …
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Aide à la demi-pension des formations post-bac 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014
… par le conseil d’administration du lycée mais déterminé en fonction d’un barème régional de quotient familial …
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Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 11 Nov 2015
… par le conseil d’administration du lycée mais déterminé en fonction d’un barème régional de quotient familial …
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Quel risque de décès un an après une fracture du col du fémur ?
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Mar 2022
… En revanche, l’état de santé du patient au moment de la fracture est déterminant. En analyse multivariée …
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Profil développement durable de la Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017
… Les indicateurs synthétiques se réfèrent aux cinq finalités de développement durable ainsi qu’aux éléments déterminants de la …
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Profil développement durable de la Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017
… Les indicateurs synthétiques se réfèrent aux cinq finalités de développement durable ainsi qu’aux éléments déterminants de la …
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Profil développement durable de la Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 3 Oct 2017
… Les indicateurs synthétiques se réfèrent aux cinq finalités de développement durable ainsi qu’aux éléments déterminants de la …
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Nouveaux retraités du régime général : des départs plus contraints pour les plus modestes
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Jan 2016
… santé et les licenciements sont des facteurs plus déterminants pour les pensionnés du régime général percevant une faible …
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Communes de montagne
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 23 Apr 2021
… 401/CEE du Conseil du 6 avril 1976 (détermination précise des critères pour le classement en France en …
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Annuaire Immobilier de l'Enseignement Superieur
Ville de ParisUpdated 15 Mar 2016
… Ont été retenus ceux entrants dans un type pré-déterminé ou ceux, notamment en matière de gestion et …
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Recensements Agricoles par communes
Collectivité de CorseUpdated 15 Mar 2016
… production dominante de la commune, déterminée selon la contribution de chaque surface ou cheptel de l'ensemble des …
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Entrées en formation des demandeurs d’emploi
France TravailUpdated 8 Jan 2025
… Le projet d’embauche de l’employeur détermine l’aide mobilisable : Proposition à l'issue d'un contrat …
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Sortants de formation et retour à l'emploi
France TravailUpdated 8 Jan 2025
… Le projet d’embauche de l’employeur détermine l’aide mobilisable : Proposition à l'issue d'un contrat …
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