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  1. data.gouv.fr

    Vineuil (41350) - Décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal en 2021

    CA DE BLOIS AGGLOPOLYSUpdated 16 Feb 2022

    les décisions du Maire de Vineuil (41350) prises par délégation du conseil municipal en 2021

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  2. data.gouv.fr

    Blois - décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal - de 2020 à 2026

    CA DE BLOIS AGGLOPOLYSUpdated 3 Feb 2022

    la liste des décisions du Maire de Blois prises par délégation du Conseil Municipal de 2020 à 2026

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  3. data.gouv.fr

    Agglopolys - décisions du Président prises par délégation du Conseil Communautaire - de 2020 à 2026

    CA DE BLOIS AGGLOPOLYSUpdated 27 Jan 2022

    la liste des décisions du Président d'Agglopolys prises par délégation du Conseil Communautaire de 2020 à 2026

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  4. data.gouv.fr

    2013-17 - Les décisions rendues par la juridiction administrative

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2014

    Politique de délivrance des visas : Les recours et le contentieux (Les orientations de la politique de l’immigration)

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  5. data.gouv.fr

    2014-36 - Visas : Décisions rendues par la juridiction administrative

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 May 2015

    Les recours contentieux devant la juridiction administrative

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  6. data.gouv.fr

    15045 - Décisions rendues par la juridiction administrative

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Aug 2015

    Les décisions de la juridiction administrative sont devenues majoritairement plus favorables à l’administration, comme le laisse apparaître …

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  7. data.gouv.fr

    Délibérations

    Ville d'AutunUpdated 3 Oct 2018

    Liste des délibérations adoptées en conseil municipal d'Autun en 2017. Cette liste permet à la fois aux …

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  8. data.gouv.fr

    Les demandes d’asile

    Ministère de l'intérieurUpdated 12 Aug 2016

    … 62 057 décisions hors mineurs accompagnant ont été prises, soit une augmentation de 19,2 % par rapport à …

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  9. data.gouv.fr

    Actes municipaux de la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 20 Oct 2026

    … depuis le XVIIIè siècle jusqu'à aujourd'hui), décisions (prises par le Maire par délégation du Conseil), arrêtés …

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  10. data.gouv.fr

    ​Les mouvements du répertoire des métiers de Corse-du-Sud

    Collectivité de CorseUpdated 1 Apr 2015

    … date prise en compte est la date de décision (non la date d'effet) Source : CMA2A Traitement: Observatoire …

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  11. data.gouv.fr

    Droits de voirie à Antibes Juan-les-Pins

    Ville d'AntibesUpdated 29 Dec 2025

    … Il comprend d'une part le taux de revalorisation adopté par décision du maire par délégation du conseil …

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  12. data.gouv.fr

    Délibérations - CC Grand Chambord (2020)

    Communauté de communes du Grand ChambordUpdated 29 Nov 2022

    … Chaque entrée du jeu de données présente des détails sur les décisions, résolutions et actions décidées lors des …

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  13. data.gouv.fr

    Aires de covoiturage

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 22 Apr 2025

    … La longitude en degrés décimaux (point comme séparateur décimal, avec au moins 4 chiffres après le point décimal …

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  14. data.gouv.fr

    FSS - Motifs de refus d’attribution des bourses et nombre de refus

    Région Île-de-FranceUpdated 27 Feb 2016

    … nombre de refus par session. \ 4 types de décision de refus possibles : BR = bourse refusée ; AB= arrêt de …

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  15. data.gouv.fr

    Budget Ville de Bourges - 2025 - BP et DM

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 9 Jun 2026

    … premier acte budgétaire du cycle budgétaire annuel de la collectivité * décision modificative: ajustement des crédits budgétaires en fonction …

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  16. data.gouv.fr

    15066 - Eloignements

    Ministère de l'intérieurUpdated 30 Sept 2015

    … Les retours forcés, caractérisés par la prise d’une décision d’éloignement et sa mise en œuvre par …

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  17. data.gouv.fr

    Passages à niveau

    Région Île-de-FranceUpdated 6 Aug 2015

    … position WGS84 du passage à niveau en degrés décimaux - le département, le code postal et la commune (Source …

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  18. data.gouv.fr

    Budget Ville de Bourges - 2024

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 12 Sept 2025

    … premier acte budgétaire du cycle budgétaire annuel de la collectivité * décision modificative: ajustement des crédits budgétaires en fonction …

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  19. data.gouv.fr

    Budget Ville de Bourges - De 2018 à 2023

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 2 Jul 2024

    … reprise des résultats budgétaires de l'exercice précédent et reports de crédits * **décision modificative** : ajustement des crédits budgétaires …

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  20. data.gouv.fr

    Classement des votations citoyennes en fonction du taux de participation de 2006-2024

    Observatoire des CitoyensUpdated 15 Feb 2025

    … Lorsque davantage de citoyens exercent leur droit de vote, la décision reflète plus fidèlement la volonté collective. Cette …

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