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19 datasets for “Employees”
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2013-58 - Vérification des titres de séjour par les employeurs (métropole)
Ministère de l'intérieurUpdated 2 Feb 2016
Immigration irrégulière : La lutte contre le travail illégal intéressant les étrangers (Les orientations de la politique de l …
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2014-62 - Vérification des titres de séjour par les employeurs (métropole)
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Aug 2015
La vérification de la situation administrative des étrangers candidats à l’embauche par les employeurs auprès des préfectures
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15079 - Vérification des titres de séjour par les employeurs
Ministère de l'intérieurUpdated 2 Mar 2016
Depuis le 1er juillet 2007, les employeurs sont dans l’obligation de vérifier auprès de l’administration la …
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ADEME Représentations sociales du changement climatique 2018 TC employeurs
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
Représentations sociales du changement climatique : 19 ème vague Focus dirigeants d'entreprises de plus de 50 salariés L …
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Offres d'emploi diffusées à France Travail
France TravailUpdated 9 Feb 2024
… Pôle emploi) proviennent ainsi de deux sources : - les offres déposées directement à Pôle emploi par les employeurs ; - les …
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2014-60 - Immigration : Bilan statistique relatif aux sanctions administratives pour travail illégal
Ministère de l'intérieurUpdated 24 Jul 2015
Les sanctions administratives infligées aux employeurs d’étrangers sans titre de travail
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1,2 million de travailleurs sociaux en 2011
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 27 Nov 2015
… 40 % d’entre eux travaillent auprès de particuliers employeurs, comme assistantes maternelles, gardes d’enfants à domicile ou …
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Répartition des effectifs civils par catégorie et armée, en 2025
Ministère des ArméesUpdated 8 Oct 2026
… L'armée fait ici référence à la notion d'employeur (entité d'affectation) \*\*remarque\*\* : Les données utilisées sont …
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Risques chimiques, les classes de dangers
DELETED DELETEDUpdated 14 Mar 2017
L'employeur évalue les risques encourus pour la santé et la sécurité des travailleurs pour toute activité susceptible …
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15077 - Évolution du nombre de dossiers transmis à l’OFII
Ministère de l'intérieurUpdated 12 Sept 2015
… 8253-1 du Code du travail est à la charge des employeurs d’étrangers dépourvus d’autorisation de …
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15076 - Bilan statistique relatif aux sanctions administratives pour travail illégal
Ministère de l'intérieurUpdated 27 Aug 2015
… Elles visent à : • sanctionner financièrement un employeur indélicat qui, par l’embauche d’un étranger sans titre de …
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15078 - Mise en œuvre de la contribution spéciale par secteurs d'activité et corps de contrôle
Ministère de l'intérieurUpdated 19 Aug 2015
… 8253-1 du Code du travail est à la charge des employeurs d’étrangers dépourvus d’autorisation de …
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15063 - Aide à l’entrée irrégulière, à la circulation et au séjour irrégulier des étrangers - Évolution de l’action des services – index 70
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Dec 2015
… les unités de gendarmerie touchent également des Français (employeurs d’étranger sans titre de travail par exemple) et …
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Ouvertures dominicales à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 2 Dec 2025
… communautaire selon le cas, et des organisations d'employeurs et de travailleurs intéressées. Le nombre de ces dimanches …
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Financement et dépenses de la sécurité sociale
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 5 Mar 2016
… assuré par les cotisations sociales payées par les employeurs et les salariés, par la contribution sociale généralisée (CSG …
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Sortants de formation et retour à l'emploi
France TravailUpdated 8 Jan 2025
… Le projet d’embauche de l’employeur détermine l’aide mobilisable : Proposition à l'issue d'un contrat …
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Objectif zéro pesticide en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 6 Aug 2015
… Or, lorsque ces substances sont employées en milieu urbain, fortement imperméabilisé, elles sont massivement entraînées par la pluie …
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Recensements Agricoles par communes
Collectivité de CorseUpdated 15 Mar 2016
… unité employée pour pouvoir comparer ou agréger des effectifs animaux d’espèces ou de catégories différentes (par exemple …
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Entrées en formation des demandeurs d’emploi
France TravailUpdated 8 Jan 2025
… Le projet d’embauche de l’employeur détermine l’aide mobilisable : Proposition à l'issue d'un contrat …
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