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183 datasets for “conseils”
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Délibérations du Conseil Municipal de Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 28 Mar 2022
Liste des délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Digne-les-Bains depuis le 31 juillet 1989 …
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Adresses des panneaux d'affichage des Conseils de Quartier
Ville de ParisUpdated 23 May 2015
Liste des panneaux d'affichage des Conseils de Quartier.\ Le jeu de données précise:\ - Le type de panneau …
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Conseillers municipaux de Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 20 Aug 2020
Liste des conseillers municipaux de la ville de Digne-les-Bains issus des élections municipales depuis 2008. Le …
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Ordres du jour du Conseil Municipal
Ville de ParisUpdated 28 Apr 2015
Ordres du jour du conseil municipal de mars 2008 à décembre 2012 par séance.\ \ Dans le jeu de …
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Ordres du jour du Conseil Général
Ville de ParisUpdated 5 Nov 2014
Ordres du jour du Conseil Général de mars 2008 à décembre 2012 par séance.\ \ Dans le jeu de …
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Election des conseillers à l'assemblée de Corse des 3 et 10 décembre 2017 : candidatures du 1er tour
Ministère de l'intérieurUpdated 9 Nov 2017
Liste des candidatures pour le premier tour de l'élection des conseillers à l'assemblée de Corse des …
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Élus CACL
Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 10 Feb 2022
Nom et poste des élus au conseil communautaire de la CACL de 2014 à 2020.
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Avis et conseils de la CADA à la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 5 Jan 2026
… Ce sont alors des conseils qu’elle donne. Le présent jeu liste les différents avis et conseils rendus …
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Budget de recherche et de transfert de technologie (R&T) des collectivités territoriales
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 16 Sept 2016
Ce jeu de donnée est constitué à partir des informations collectées grâce à l'enquête sur les budgets …
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Délibérations 2022
Ville de Villeneuve LoubetUpdated 19 Mar 2024
… La liste comprend la date du Conseil Municipal, le titre, le numéro de la délibération et la nomenclature …
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Atlas des paysages de Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017
Délimitation des grands ensembles paysagers du département de la Gironde accompagnés de quelques illustrations photographiques permettant d'appréhender …
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Atlas des paysages de Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018
Délimitation des grands ensembles paysagers du département de la Gironde accompagnés de quelques illustrations photographiques permettant d'appréhender …
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Atlas des paysages de Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021
Délimitation des grands ensembles paysagers du département de la Gironde accompagnés de quelques illustrations photographiques permettant d'appréhender …
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Données routières du département
Conseil départemental du CantalUpdated 27 Sept 2022
Limitation du tonnage sur les routes départementales
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Cantons des élections départementale de Haute-Savoie _ 2022
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Jul 2024
… La loi du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des …
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Liste alphabétique des ministres de la Libération à la Vème République
Premier ministreUpdated 17 Nov 2015
Liste alphabétique des ministres de la Libération à la Vème République: possibilité de recherche par régime politique, chef …
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Consommation de chauffage des collèges de 2009 à 2012
Conseil général de l'OiseUpdated 31 Dec 2015
Etat annuel des consommations de gaz pour le chauffage des collèges
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Taux d'emploi de travailleurs handicapés
Conseil général de l'OiseUpdated 8 Sept 2015
Evolution du taux d'emploi de personnes handicapées au sein de la collectivité départementale
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Actes municipaux de la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 20 Oct 2026
Tableau d'enregistrement des actes - délibérations du Conseil municipal (jusqu'au 31.12.2023 - voir le jeu de …
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Périmètres régionaux d’intervention foncière (PRIF)
Région Île-de-FranceUpdated 13 Feb 2016
Périmètres délimités et votés par les conseils municipaux, le conseil d’administration de l’AEV et créés par …
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