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183 datasets for “conseil”

  1. data.gouv.fr

    Délibérations du Conseil Municipal de Digne-les-Bains

    Ville de Digne-les-BainsUpdated 28 Mar 2022

    Liste des délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Digne-les-Bains depuis le 31 juillet 1989 …

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  2. data.gouv.fr

    Adresses des panneaux d'affichage des Conseils de Quartier

    Ville de ParisUpdated 23 May 2015

    Liste des panneaux d'affichage des Conseils de Quartier.\ Le jeu de données précise:\ - Le type de panneau …

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  3. data.gouv.fr

    Conseillers municipaux de Digne-les-Bains

    Ville de Digne-les-BainsUpdated 20 Aug 2020

    Liste des conseillers municipaux de la ville de Digne-les-Bains issus des élections municipales depuis 2008. Le …

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  4. data.gouv.fr

    Ordres du jour du Conseil Municipal

    Ville de ParisUpdated 28 Apr 2015

    Ordres du jour du conseil municipal de mars 2008 à décembre 2012 par séance.\ \ Dans le jeu de …

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  5. data.gouv.fr

    Ordres du jour du Conseil Général

    Ville de ParisUpdated 5 Nov 2014

    Ordres du jour du Conseil Général de mars 2008 à décembre 2012 par séance.\ \ Dans le jeu de …

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  6. data.gouv.fr

    Election des conseillers à l'assemblée de Corse des 3 et 10 décembre 2017 : candidatures du 1er tour

    Ministère de l'intérieurUpdated 9 Nov 2017

    Liste des candidatures pour le premier tour de l'élection des conseillers à l'assemblée de Corse des …

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  7. data.gouv.fr

    Élus CACL

    Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 10 Feb 2022

    Nom et poste des élus au conseil communautaire de la CACL de 2014 à 2020.

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  8. data.gouv.fr

    Avis et conseils de la CADA à la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 5 Jan 2026

    … Ce sont alors des conseils qu’elle donne. Le présent jeu liste les différents avis et conseils rendus …

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  9. data.gouv.fr

    Budget de recherche et de transfert de technologie (R&T) des collectivités territoriales

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 16 Sept 2016

    Ce jeu de donnée est constitué à partir des informations collectées grâce à l'enquête sur les budgets …

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  10. data.gouv.fr

    Délibérations 2022

    Ville de Villeneuve LoubetUpdated 19 Mar 2024

    … La liste comprend la date du Conseil Municipal, le titre, le numéro de la délibération et la nomenclature …

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  11. data.gouv.fr

    Atlas des paysages de Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017

    Délimitation des grands ensembles paysagers du département de la Gironde accompagnés de quelques illustrations photographiques permettant d'appréhender …

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  12. data.gouv.fr

    Atlas des paysages de Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018

    Délimitation des grands ensembles paysagers du département de la Gironde accompagnés de quelques illustrations photographiques permettant d'appréhender …

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  13. data.gouv.fr

    Atlas des paysages de Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021

    Délimitation des grands ensembles paysagers du département de la Gironde accompagnés de quelques illustrations photographiques permettant d'appréhender …

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  14. data.gouv.fr

    Données routières du département

    Conseil départemental du CantalUpdated 27 Sept 2022

    Limitation du tonnage sur les routes départementales

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  15. data.gouv.fr

    Cantons des élections départementale de Haute-Savoie _ 2022

    Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Jul 2024

    … La loi du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des …

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  16. data.gouv.fr

    Liste alphabétique des ministres de la Libération à la Vème République

    Premier ministreUpdated 17 Nov 2015

    Liste alphabétique des ministres de la Libération à la Vème République: possibilité de recherche par régime politique, chef …

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  17. data.gouv.fr

    Consommation de chauffage des collèges de 2009 à 2012

    Conseil général de l'OiseUpdated 31 Dec 2015

    Etat annuel des consommations de gaz pour le chauffage des collèges

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  18. data.gouv.fr

    Taux d'emploi de travailleurs handicapés

    Conseil général de l'OiseUpdated 8 Sept 2015

    Evolution du taux d'emploi de personnes handicapées au sein de la collectivité départementale

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  19. data.gouv.fr

    Actes municipaux de la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 20 Oct 2026

    Tableau d'enregistrement des actes - délibérations du Conseil municipal (jusqu'au 31.12.2023 - voir le jeu de …

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  20. data.gouv.fr

    Périmètres régionaux d’intervention foncière (PRIF)

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Feb 2016

    Périmètres délimités et votés par les conseils municipaux, le conseil d’administration de l’AEV et créés par …

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“conseil” datasets · Open Data Finder