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32 datasets for “zrr”
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Communes en zone de montagne, non classées en ZRR, mais bénéficiant du dispositif ZRR pour une période transitoire de 3 ans
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 19 Jul 2017
Suite à la réforme des zones de revitalisation rurale (ZRR), entrée en vigueur au 1er Juillet 2017, certaines …
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Zone de revitalisation rurale (ZRR) 2017 des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 12 Jun 2018
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) ont été remplacées par le zonage France Ruralités Revitalisation au 1er juillet …
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Classement des communes en zone de revitalisation rurale (ZRR) en 2020 - Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 17 Dec 2020
N_ZRR_2020_ZSUP_FLA_019 Classement des communes en zone de revitalisation rurale (ZRR) en 2020 - Corrèze …
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[DDT65] Communes classées, ou bénéficiant des effets de classement, en Zone de Revitalisation Rurale (ZRR) - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 4 Jul 2017
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des …
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Zonage France Ruralités Revitalisation (FRR)
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 20 Feb 2026
La réforme des zones de revitalisation rurale (ZRR), adoptée par la loi de finances pour 2024 et entrée …
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Zones de Revitalisation Rurale en Bretagne au 01/07/2017
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des …
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Zone de revitalisation rurale dans le Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 12 Jun 2018
Classement officiel des communes du département en zone de revitalisation rurale Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent …
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Zones de revitalisation rurale pour le département de la Charente-Maritime (périmètres et communes)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 22 Feb 2018
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des …
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Zone de revitalisation rurale sur le département de la Sarthe (Millésime 2018)
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 29 Jan 2020
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des …
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Zone de revitalisation rurale sur le département de la Sarthe.(Millésime 2014)
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 27 Apr 2017
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des …
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Zone de revitalisation rurale sur le département de la Sarthe.(Millésime 2017)
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 27 Apr 2017
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des …
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Zone de revitalisation rurale du departement de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 4 May 2023
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des …
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Zone de revitalisation rurale du departement de l'Orne en 2018
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 4 May 2023
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des …
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Zone de revitalisation rurale dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 12 Jul 2013
Classement officiel des communes du département ddd en zone de revitalisation rurale Les zones de revitalisation rurale (ZRR …
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Zones de revitalisation rurale en Charente-Maritime - Périmètres
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 26 Jul 2019
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des …
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Zones de revitalisation rurale en Charente-Maritime - Communes concernées
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 26 Jul 2019
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des …
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Zone de revitalisation rurale 1996 - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 18 Feb 2011
… Les ZRR sont définies en application du II de l'article 1465 A du code général des impôts …
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Zone de revitalisation rurale dans la Vienne
DDT VienneUpdated 18 Mar 2024
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des …
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Zone de revitalisation rurale - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 19 Apr 2017
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des …
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Zones de revitalisation rurale pour le département du Cher
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des …
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