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23 datasets for “zppaup”
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Sites Patrimoniaux Remarquables (SPR, ex AVAP et ZPPAUP) dans l'Oise - SUP AC4
DDT OiseUpdated 23 Dec 2021
Sites Patrimoniaux Remarquables (SPR, ex AVAP et ZPPAUP) dans l'Oise (60) - Servitude d'utilité publique AC4
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Zones de protection des servitudes AC4 (Sites Patrimoniaux Remarquables : anciennes ZPPAUP, AVAP et secteurs sauvegardés) en Eure-et-Loir (28) au 05/09/2025
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 8 Sept 2025
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
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Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC4 (Sites Patrimoniaux Remarquables : anciennes ZPPAUP, AVAP et secteurs sauvegardés), en Eure-et-Loir (28) au 05/09/2025
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 8 Sept 2025
… Pendant ce délai les ZPPAUP continuent de produire leurs effets de droit. Dans les ZPPAUP encore en vigueur …
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Assiettes surfaciques liées aux servitudes de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine
DDT Haute-VienneUpdated 23 Jul 2025
… Pendant ce délai les ZPPAUP continuent de produire leurs effets de droit. Dans les ZPPAUP encore en vigueur …
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* Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC4 en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 15 Nov 2024
… Pendant ce délai les ZPPAUP continuent de produire leurs effets de droit. Dans les ZPPAUP encore en vigueur …
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC4 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 29 Dec 2021
… Pendant ce délai les ZPPAUP continuent de produire leurs effets de droit. Dans les ZPPAUP encore en vigueur …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC4 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 29 Dec 2021
… Pendant ce délai les ZPPAUP continuent de produire leurs effets de droit. Dans les ZPPAUP encore en vigueur …
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SUP AC4 - Servitudes relatives aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 19 Feb 2026
… Pendant ce délai les ZPPAUP continuent de produire leurs effets de droit. Dans les ZPPAUP encore en vigueur …
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SUP AC4 - Servitudes relatives aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
… Pendant ce délai les ZPPAUP continuent de produire leurs effets de droit. Dans les ZPPAUP encore en vigueur …
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Zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 8 Sept 2022
… Elles ont pour vocation de se substituer aux ZPPAUP, en intégrant notamment, à l'approche patrimoniale et urbaine …
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Sites patrimoniaux remarquables (SPR) dans le département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 28 Apr 2026
Les « Sites patrimoniaux remarquables » (SPR) remplacent les secteurs sauvegardés, les ZPPAUP et les AVAP : ils sont classés (ou …
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Assiette de servitude AC4 liée à la protection du patrimoine architectural, urbain et paysager - version numérisée DDT 63
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 25 Sept 2025
… Les SUP de type AC4 résultent des zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) évoluant …
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Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage de publicité
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018
… du 7 juillet 2016 remplace les AVAP et ZPPAUP par les sites patrimoniaux remarquables ou SPR) -la zone …
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Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat dans la Vienne
DDT VienneUpdated 27 Jun 2024
… Elle permet de coordonner différents outils (PRI, RHI, PSMV, ZPPAUP) ; - L'OPAH de revitalisation rurale qui concerne les …
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Règlements locaux de publicité (RLP) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 22 Mar 2022
… d’un monument historique, dans les AVAP ou ZPPAUP, dans les sites inscrits ou classés, dans les PNR …
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) du département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 11 Jan 2024
… Elle permet de coordonner différents outils (PRI, RHI, PSMV, ZPPAUP) ; - L'OPAH de revitalisation rurale qui concerne les …
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat de l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 26 Sept 2014
… Elle permet de coordonner différents outils (PRI, RHI, PSMV, ZPPAUP) ;- L'OPAH de revitalisation rurale qui concerne les …
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat du Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 24 Jul 2017
… Elle permet de coordonner différents outils (PRI, RHI, PSMV, ZPPAUP) ;- L'OPAH de revitalisation rurale qui concerne les …
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Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2025
… Elle permet de coordonner différents outils (PRI, RHI, PSMV, ZPPAUP) ; - L'OPAH de revitalisation rurale qui concerne les …
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Pactes territoriaux et opérations programmées d’amélioration de l’habitat dans le département de l'Orne - validité : 01/03/2026
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 5 Mar 2026
… Elle permet de coordonner différents outils (PRI, RHI, PSMV, ZPPAUP) ; - L'OPAH de revitalisation rurale qui concerne les …
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