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99 datasets for “zone-geographique”

  1. data.gouv.fr

    Quartiers d’immatriculation des affaires maritimes dans le Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 5 Mar 2024

    Zone géographique d’immatriculation des navires Couverture : Ensemble du littoral du Finistère État d’avancement : Donnée mise à …

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  2. data.gouv.fr

    Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie PM2 (Installations classées)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 27 May 2025

    L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …

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  3. data.gouv.fr

    Périmètres des Bassins de Mobilité en Bretagne

    Région BretagneUpdated 22 Nov 2025

    Délimitation des zones géographiques pertinentes pour l'organisation et la coordination des politiques de mobilité (transports en commun …

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  4. data.gouv.fr

    Assiette de servitude d'utilité publique AC2 (Sites inscrits et classés) dans le Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 7 Jun 2022

    L'assiette d'une servitude est la zone géographique à l'intérieur de laquelle s'applique la servitude.

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  5. data.gouv.fr

    Enveloppes des zonages liées aux servitudes de la catégorie PM1 (Plan de prévention des risques naturels prévisibles ou miniers).

    Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 20 Feb 2025

    L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …

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  6. data.gouv.fr

    Zonage A, B, C en fonction du déséquilibre entre l'offre et de la demande de logements dans le département de Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 11 Sept 2025

    … Par ordre décroissant de tension, les zones géographiques sont : Abis, A, B1, B2 et C. La zone A …

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  7. data.gouv.fr

    Zonages logement ABC et zonages I - II - III

    Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 23 Jun 2026

    … Par ordre décroissant de tension, les zones géographiques sont : Abis, A, B1, B2 et C. La zone A …

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  8. data.gouv.fr

    Assiettes liées à la servitude de catégorie EL2 (défense contre les inondations) en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 22 Oct 2021

    … L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …

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  9. data.gouv.fr

    DTT05 - issu de Zones de protection des servitudes AC4 (Protection du patrimoine architectural et urbain)

    Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 2 Sept 2024

    L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …

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  10. data.gouv.fr

    Zonages liés aux servitudes de la catégorie PM3 (Plan de prévention des risques technologiques)

    Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 22 Aug 2018

    L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …

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  11. data.gouv.fr

    Zones de protection liées aux servitudes INT1 (Cimetières) dans l'Eure

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 11 Jul 2024

    L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …

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  12. data.gouv.fr

    DDT05 - Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie A9 (Zones agricoles protégées) des Hautes-Alpes

    Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 2 Jul 2021

    L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …

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  13. data.gouv.fr

    Gisement naturel de coquilles Saint-Jacques en Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Apr 2022

    Classement administratif des gisements naturels de coquilles Saint-Jacques (Pecten maximus) des zones géographiques appelées « gisement du Four …

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  14. data.gouv.fr

    Zones de protection liées aux servitudes INT1 (Cimetières) en Eure-et-Loir (28), au 13/11/2023

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 13 Nov 2023

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  15. data.gouv.fr

    Zones de protection des servitudes AC4 (Protection du patrimoine architectural et urbain) dans l'Eure

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 1 Apr 2026

    L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …

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  16. data.gouv.fr

    Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie A7 (Forêts de protection) en Eure-et-Loir (28) : version CNIG 2016 pour le Géoportail de l'Urbanisme, au 19/05/2022

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 20 Nov 2025

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  17. data.gouv.fr

    Zones de protection liées aux servitudes T1 (Voies ferrées) dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 9 Oct 2026

    L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …

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  18. data.gouv.fr

    Zones de protection liées aux servitudes JS1 (Installations sportives) en Eure-et-Loir (28), au 08/09/2016

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 8 Sept 2016

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  19. data.gouv.fr

    Zonages liés aux servitudes de la catégorie PM3 (Plan de prévention des risques technologiques) en Eure-et-Loir (28) : format CNIG 2016 pour le Géoportail de l'Urbanisme, au 19/05/2022

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 20 May 2022

    L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …

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  20. data.gouv.fr

    Zones de protection liées aux servitudes EL8 (Amers, phares et sémaphores) dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 25 Nov 2014

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