Search results for utilisation-du-sol
FiltersWMS
142 datasets for “utilisation-du-sol”
- data.gouv.fr
MOS Bretagne - intersection avec PLU / PLUi / cartes communales
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Mar 2026
MOSXPLU analyse 2024 et 2021 (complète et ajustée) Voir variable type_analyse. Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (ENAF …
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
[DREAL OCCITANIE] Plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 15 Feb 2024
… et le formalise dans des règles d’utilisation du sol. Le PLUi doit permettre l’émergence d’un …
- WMS
- ZIP
- data.gouv.fr
Assiettes liées à la servitude de catégorie PM1 (Prévention risques naturels prévisibles ou miniers) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 5 Oct 2021
… Les entités surfaciques sont relatives à la salubrité et à la sécurité publique, elles affectent l'utilisation du …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Servitude d'utilité publique PM1 pour la Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 1 May 2026
Servitudes d'utilité publique affectant l'utilisation du sol et trouvant leur fondement dans des textes pris en …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de CHAMPIGNEULLES (54115)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
… Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de BEZAUMONT (54072)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
… Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de BICQUELEY (54073)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
… Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de CREVECHAMPS (54144)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
… Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de LARONXE (54303)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
… Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de LOISY (54320)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
… Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de LUNEVILLE (54329)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
… Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de MANGONVILLE (54344)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
… Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de CHENEVIERES (54125)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
… Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de GONDREVILLE (54232)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
… Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de HERIMENIL (54260)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
… Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de LOREY (54324)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
… Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de REHAINVILLER (54449)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
… Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de TONNOY (54527)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
… Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de VATHIMENIL (54550)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
… Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de VIRECOURT (54585)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
… Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS