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142 datasets for “utilisation-du-sol”

  1. data.gouv.fr

    MOS Bretagne - intersection avec PLU / PLUi / cartes communales

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Mar 2026

    MOSXPLU analyse 2024 et 2021 (complète et ajustée) Voir variable type_analyse. Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (ENAF …

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  2. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 15 Feb 2024

    … et le formalise dans des règles d’utilisation du sol. Le PLUi doit permettre l’émergence d’un …

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  3. data.gouv.fr

    Assiettes liées à la servitude de catégorie PM1 (Prévention risques naturels prévisibles ou miniers) en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 5 Oct 2021

    … Les entités surfaciques sont relatives à la salubrité et à la sécurité publique, elles affectent l'utilisation du …

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  4. data.gouv.fr

    Servitude d'utilité publique PM1 pour la Haute-Savoie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 1 May 2026

    Servitudes d'utilité publique affectant l'utilisation du sol et trouvant leur fondement dans des textes pris en …

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  5. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de CHAMPIGNEULLES (54115)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

    … Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il …

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  6. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de BEZAUMONT (54072)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

    … Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il …

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  7. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de BICQUELEY (54073)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

    … Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il …

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  8. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de CREVECHAMPS (54144)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

    … Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il …

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  9. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de LARONXE (54303)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

    … Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il …

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  10. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de LOISY (54320)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

    … Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il …

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  11. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de LUNEVILLE (54329)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

    … Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il …

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  12. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de MANGONVILLE (54344)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

    … Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il …

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  13. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de CHENEVIERES (54125)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

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  14. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de GONDREVILLE (54232)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

    … Le PSS est un document qui instaure une servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Il …

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  15. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de HERIMENIL (54260)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

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  16. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de LOREY (54324)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

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  17. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de REHAINVILLER (54449)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

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  18. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de TONNOY (54527)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

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  19. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de VATHIMENIL (54550)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

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  20. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de VIRECOURT (54585)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

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