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51 datasets for “urgence”
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Dispositif d'urgence transport en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025
Dispositif d'urgence Durant les pics de pollution (augmentation de la concentration de polluants dans l'air pouvant …
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Santé - Equipements et services
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Etablissements médicaux et para-médicaux **Thématique **Services et équipements publics **Producteur **Pôle métropolitain du Pays de Brest **Créateur …
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Socio économie - Base permanente des équipements (BPE) en Loir-et-cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 28 May 2024
Base permanente des équipements (BPE) en Loir-et-cher. Données BPE 2021 Élaborée à partir de différentes sources …
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[DREAL OCCITANIE] SRGITC_typologies d'espaces littoraux
DREAL OccitanieUpdated 12 Aug 2021
… Pour cela, trois catégories d’espaces et deux notions d’urgence à agir ont été définies : - les espaces …
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Plan Pluriannuel de Gestion (PPG) de la ripisylve
Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 20 Dec 2024
… présentant un caractère d’intérêt général ou d’urgence, visant notamment l’aménagement et la gestion de l …
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Générateur de servitude T5 servitude aéronautique de dégagement
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 10 Mar 2022
… qui peuvent être mises en œuvre en cas d'urgence, avant d'être reprises dans un PSA approuvé.
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Les Plans Particuliers d'Intervention (PPI) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 15 Nov 2024
… Il est en interface avec les plans d'urgence établis par les industriels à l'origine des risques …
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Emprise des sites concernés par un Plan Particulier d'Intervention en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 16 Nov 2024
… Il est en interface avec les plans d'urgence établis par les industriels à l'origine des risques …
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DDT05 - Inventaire des zones des frayères dans les Hautes-Alpes
Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 10 Sept 2024
… été respectées ou en dehors de travaux d’urgence. Les zones sur lesquelles ce délit est susceptible d …
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Poste médicaux avancés définis dans le cadre de la mise en œuvre d’un Plan Particulier d’Intervention (PPI) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 2 Jan 2015
… Il est en interface avec les plans d'urgence établis par les industriels à l'origine des risques …
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Points de sécurisation définis dans le cadre de la mise en œuvre d’un Plan Particulier d’Intervention (PPI) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 16 Nov 2024
… Il est en interface avec les plans d'urgence établis par les industriels à l'origine des risques …
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Points de déviation routiers définis dans le cadre de la mise en œuvre d’un Plan Particulier d’Intervention (PPI) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 2 Jan 2015
… Il est en interface avec les plans d'urgence établis par les industriels à l'origine des risques …
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Points d'accueil des populations définis dans le cadre de la mise en œuvre d’un Plan Particulier d’Intervention (PPI) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 12 Mar 2013
… Il est en interface avec les plans d'urgence établis par les industriels à l'origine des risques …
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Points de rassemblement des impliqués définis dans le cadre de la mise en œuvre d’un Plan Particulier d’Intervention (PPI) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 12 Mar 2013
… Il est en interface avec les plans d'urgence établis par les industriels à l'origine des risques …
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Points de blocage de circulation routière définis dans le cadre de la mise en œuvre d’un Plan Particulier d’Intervention (PPI) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 2 Jan 2015
… Il est en interface avec les plans d'urgence établis par les industriels à l'origine des risques …
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Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A4
DDTM MancheUpdated 12 Jul 2021
… présentant un caractère d'intérêt général ou d'urgence» et visant les compétences mentionnées à l'article L …
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Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A4 en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 25 Aug 2018
… présentant un caractère d'intérêt général ou d'urgence» et visant les compétences mentionnées à l'article L …
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Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie A4 (Cours d'eau non domaniaux) du département des Yvelines
DDT YvelinesUpdated 21 Jun 2016
… présentant un caractère d'intérêt général ou d'urgence» et visant les compétences mentionnées à l'article L …
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Servitudes - A4 Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux en territoire Vendômois
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 7 Aug 2024
… présentant un caractère d'intérêt général ou d'urgence» et visant les compétences mentionnées à l'article L …
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Générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A4
DDTM MancheUpdated 1 Dec 2021
… présentant un caractère d'intérêt général ou d'urgence» et visant les compétences mentionnées à l'article L …
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