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5,525 datasets for “urbanisations”
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Urbanisme : procédures d'urbanisme principales prescrites – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 26 Oct 2026
Table des procédures d'urbanisme principales prescrites au 1er avril 2026 : – élaboration – révision.
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Zones à urbaniser dans les documents d'urbanisme, en date du 01/01/2026.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 12 Mar 2026
… une extraction des zones à construire (1AU et 2AU) de la couche des zones d'urbanisme du Calvados
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Zonage d'urbanisme des documents d'urbanisme du Puy de Dôme assemblés à l'échelle départementale - Mise à jour en continu
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 29 Oct 2026
Assemblage départemental des zones d'urbanisme issues des cartes communales, PLU, PLUi du Puy-de-Dôme publiées sur …
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DONNEES : Géoportail de l'Urbanisme - Zonages des documents d'urbanisme et communes soumises au règlement national d'urbanisme
DataGrandEstUpdated 26 Mar 2025
Agrégat des couches de données du Géoportail de l'urbanisme suivantes : \- zone_secteur : zonages des documents d'urbanisme …
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Information surfacique (type p, inf) des documents d'urbanisme d'une CC - Aveyron (CNIG)
DDT AveyronUpdated 30 Nov 2022
Les informations surfaciques figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme CC
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DONNEES : Géoportail de l'Urbanisme - Documents d'urbanisme
DataGrandEstUpdated 26 Mar 2025
Agrégat des couches de données du Géoportail de l'urbanisme suivantes : \- du : documents d'urbanisme (visible à grande …
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Représentation géographique des différents documents d'urbanisme validés
DDTM MancheUpdated 11 Oct 2019
Représentation géographique des différents documents d'urbanisme validés
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DONNEES : Géoportail de l'Urbanisme - Zonages des documents d'urbanisme
DataGrandEstUpdated 26 Mar 2025
Agrégat des couches de données du Géoportail de l'urbanisme suivantes : \- zone_secteur : zonages des documents d'urbanisme …
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Documents d'urbanisme dans l'Oise (60)
DDT OiseUpdated 7 Apr 2026
Avancement et état des documents d'urbanisme dans le département de l'Oise : carte communale, PLU ou PLUI
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Données d'urbanisme dans le Calvados
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 15 Nov 2024
Couches concernant les documents d'urbanisme en vigueur dans le Calvados, leur publication sur le GPU, l'état …
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L_TERRITOIRE_URBANISE_MOS17_S_013
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 21 Nov 2022
Cette donnée issus du MOS Métropolitain de 2017, correspond aux territoires urbanisés du département des Bouches-du-Rhône …
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Surface informative des documents d'urbanisme d'un PLU ,POS ou PLUi - Aveyron (CNIG)
DDT AveyronUpdated 30 Nov 2022
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU , POS …
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Assemblage des documents d'urbanisme - Morbihan (56)
DDTM MorbihanUpdated 30 Sept 2026
Assemblage des documents d'urbanisme millésime vectorisation de diverses origines par commune et téléchargement depuis le GPU
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Assemblage des documents d'urbanisme - Morbihan (56)
DDTM MorbihanUpdated 30 Sept 2026
Assemblage des documents d'urbanisme millésime vectorisation de diverses origines par commune et téléchargement depuis le GPU
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Liste des documents d'urbanisme par commune dans les hautes pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2023
Liste des documents d'urbanisme en vigueur, approuvé, en cours de révision ou en cours d'élaboration, par …
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Point informatif des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUi - Aveyron (CNIG)
DDT AveyronUpdated 30 Nov 2022
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Territoires urbanisés (traitement BDTOPO2021) sur les communes des Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 11 Jan 2023
Cette donnée issus d'un traitement BDTOPO 2021, correspond aux territoires urbanisés du département des Bouches-du-Rhône …
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Documents d'urbanisme en cours d'élaboration dans le Calvados au 28/05/2026
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 28 May 2026
Documents d'urbanisme en cours d'élaboration, donc prescrits, dans le Calvados, au 28/05/2026 Référentiel géographique …
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Documents d'urbanisme publiés sur le GPU au 22/01/2026.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 13 Mar 2026
Mise à jour au regard du contenu du GPU, d'après les connaissances de la DDTM au 22 …
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Procédures d'urbanisme sectorielles en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 6 Jan 2025
Ce jeu de données représente les périmètres des communes fusionnées et couvertes par des documents d'urbanisme différents …
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