Search results for transito
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9 datasets for “transito”
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Communes en zone de montagne, non classées en ZRR, mais bénéficiant du dispositif ZRR pour une période transitoire de 3 ans
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 19 Jul 2017
… bénéficier des effets du dispositif pour une période transitoire de 3 ans, soit jusqu'au 30/06/2020.
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Zonage France Ruralités Revitalisation (FRR)
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 20 Feb 2026
… de finances pour 2025 a prévu une mesure transitoire : certaines communes anciennement classées en ZRR continuent de bénéficier …
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DCSMM2024_D11C1.2 Distribution spatiale des émissions annuelles des sons impulsifs tous niveaux pouvant entraîner un risque de dérangement pour les années 2016 à 2021
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
Les sons impulsifs ou transitoires de courte durée et de forte intensité constituent l’un des critères de …
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DCSMM2024_D11C1.3 Distribution spatiale des émissions impulsives de niveaux acoustiques forts à très forts (occurrence annuelle) pour les années 2016 à 2021
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
Les sons impulsifs ou transitoires de courte durée et de forte intensité constituent l’un des critères de …
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DCSMM2018 - D11C1.2 - Distribution spatiale des émissions impulsives (occurrence annuelle) pour l’année 2016
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
Les sons impulsifs ou transitoires de courte durée et de forte intensité constituent l’un des critères de …
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Friches agricoles potentielles dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 17 Dec 2019
… Elle est dans un état transitoire où une végétation spontanée s’y développe et tend à évoluer à …
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DCSMM2018 - D11C1.3 - Distribution spatiale des émissions impulsives de niveaux acoustiques forts à très forts (occurrence annuelle) pour l’année 2016
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
Les sons impulsifs ou transitoires de courte durée et de forte intensité constituent l’un des critères de …
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Programme européen Objectif 2 - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 9 Mar 2015
… 20 = commune entièrement en objectif 2 / 21 = commune partiellement en objectif 2 / 12 = commune en soutien transitoire, ex …
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Zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 8 Sept 2022
… à cette date font l'objet de mesures transitoires..Il s'agit de servitudes d'utilité publique (SUP …
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