Search results for transfert
FiltersWMS
394 datasets for “transfert”
- data.gouv.fr
EUROSHELL - Structures de production ou de transfert de connaissances dans le secteur conchylicole européen
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
… possèdent dans leurs missions la production ou le transfert de la connaissance relative à la conchyliculture. Il peut …
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Domaine Public Fluvial du canal de Nantes à Brest - Partie Finistère
DDTM FinistèreUpdated 8 Mar 2021
Report du Domaine Public Fluvial (DPF) dans le cadre du transfert du canal de Nantes à Brest dans …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Ports appartenant à la Région Bretagne
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
Cette couche contient le positionnement des ports appartenant à la région suite au transfert de certains ports départementaux …
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Etablissements publics de coopération intercommunale à compétence GEMAPI en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 13 May 2022
… Ce transfert est effectif à compter du 1er janvier 2018. Les contours sont les contours des communes listées …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
[DREAL OCCITANIE] Centrales hydroélectriques
DREAL OccitanieUpdated 30 Mar 2020
… d'éclusées, les usines au fil de l'eau et les usines de transfert d'énergie par pompage.
- WFS
- WMS
- ZIP
- data.gouv.fr
Synthèse des rejets industriels dans le milieu (département) (source RRTP, traitement INSEE 2020)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Registre des Rejets et des Transferts de polluants (RRTP): inventaire national des substances chimiques et des polluants potentiellement …
- OGC:OWS-C
- WMS
- data.gouv.fr
Synthèse des rejets industriels dans le milieu (région) (source RRTP, traitement INSEE 2020)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Registre des Rejets et des Transferts de polluants (RRTP): inventaire national des substances chimiques et des polluants potentiellement …
- OGC:OWS-C
- WMS
- data.gouv.fr
Synthèse des rejets industriels dans le milieu (commune) (source RRTP, traitement INSEE 2020)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Registre des Rejets et des Transferts de polluants (RRTP): inventaire national des substances chimiques et des polluants potentiellement …
- OGC:OWS-C
- WMS
- data.gouv.fr
PAOT - Continuité écologique / Enjeux en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
… 2 art.L214-17 C.Env. (rétablissement de la circulation des poissons migrateurs et transfert des charges sédimentaires)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Postes fixes pour la chasse au gibier d'eau la nuit dans l'Eure
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 23 Apr 2025
… Le transfert de récépissé est instruit sur présentation d’une preuve du transfert de la propriété de l …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Organismes compétents en aménagement de rivières en Charente.
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 26 Feb 2026
… Le transfert de compétences à une intercommunalité pérenne peut prendre la forme d’une coopération associative (syndicat et …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Huttes de chasse du département de la Marne
DDT de la Marne (DDT51)Updated 10 Aug 2020
… la déclaration de l'installation et/ou du transfert de récépissé. COM_IMPL (commune d'implantation) Commune ou …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
N_ZONE_URBA_073
DDT SavoieUpdated 29 Nov 2022
… lesquels des possibilités de transfert de droit à construire pourront s'effectuer (transfert de COS),- des secteurs de …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone d'érosion (de l'arrêté préfectoral définissant le programme d'actions volontaire visant à diminuer le risque d'érosion des sols sur certains secteurs du bassin versant de la Seiche)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 12 Jun 2019
… est engagée des mesures visant à la restauration d’un bocage permettant de réduire les transferts de surface.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PLU Zonages (Savoie)
DDT SavoieUpdated 29 Nov 2022
… lesquels des possibilités de transfert de droit à construire pourront s'effectuer (transfert de COS),- des secteurs de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage du PLU de Chavanges
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 3 Feb 2014
… lesquels des possibilités de transfert de droit à construire pourront s'effectuer (transfert de COS),- des secteurs de …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage du PLU de Chauchigny
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 24 Dec 2013
… lesquels des possibilités de transfert de droit à construire pourront s'effectuer (transfert de COS),- des secteurs de …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage du PLU de Bouilly
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 3 Mar 2014
… lesquels des possibilités de transfert de droit à construire pourront s'effectuer (transfert de COS),- des secteurs de …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage du PLU de Dienville
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 10 Jan 2014
… lesquels des possibilités de transfert de droit à construire pourront s'effectuer (transfert de COS),- des secteurs de …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage du POS d'Unienville
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 16 Jul 2014
… lesquels des possibilités de transfert de droit à construire pourront s'effectuer (transfert de COS),- des secteurs de …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS