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43 datasets for “subvention”
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Subventions Etat 2026 dans la Marne
DDT de la Marne (DDT51)Updated 8 Oct 2026
Subventions accordées en 2026 au titre de la DETR, de la DSIL, de la DPV, du FNADT et …
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Forêt : Infrastructure linéaire ayant fait l'objet d'une aide publique à l'investissement - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 17 Nov 2023
… aide publique à l'investissement sous forme de subvention au titre de la politique forestière. Contient les lignes …
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JS1 : Servitudes de protection des équipements sportifs dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 29 Aug 2023
… à 20% de la dépense susceptible d'être subventionnée ou, à défaut d'une telle dépense, à 20 …
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Prêt locatif social (PLS) financé en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025
… Le PLS n'ouvre pas droit à une subvention de l'État Il permet de bénéficier de la …
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Terrain d'accueil pour les gens du voyage - Rhône
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 19 Jan 2023
… Certains d'entre eux bénéficient d'une subvention de l'État.Un terrain d'accueil des gens du …
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Aires d'accueil pour les gens du voyage dans l'Eure
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 4 Jul 2024
… Certains d'entre eux bénéficient d'une subvention de l'État.Un terrain d'accueil des gens du …
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Terrain d'accueil pour les gens du voyage - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 25 Mar 2024
… Certains d'entre eux bénéficient d'une subvention de l'État. Un terrain d'accueil des gens du …
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Terrain d'accueil des gens du voyage dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 1 Mar 2016
… Certains d'entre eux bénéficient d'une subvention de l'État. Un terrain d'accueil des gens du …
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Terrain d'accueil pour les gens du voyage - Tarn
DDT TarnUpdated 22 Feb 2022
… Certains d'entre eux bénéficient d'une subvention de l'État. Un terrain d'accueil des gens du …
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Terrain d'accueil pour les gens du voyage en Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017
… Certains d'entre eux bénéficient d'une subvention de l'État. Un terrain d'accueil des gens du …
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Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 11 Dec 2019
… Certains d'entre eux bénéficient d'une subvention de l'État. Un terrain d'accueil des gens du …
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Localisation des aires d'aceuil des gens du voyage
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 26 Sept 2025
… Certains d'entre eux bénéficient d'une subvention de l'État. Un terrain d'accueil des gens du …
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Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans le Haut--Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 10 Jan 2025
… Certains d'entre eux bénéficient d'une subvention de l'État. Un terrain d'accueil des gens du …
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Terrain aménagé pour le passage ou le séjour des gens du voyage - Département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 10 Jul 2015
… Certains d'entre eux bénéficient d'une subvention de l'État. Un terrain d'accueil des gens du …
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Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans l’Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 25 Mar 2026
… Certains d'entre eux bénéficient d'une subvention de l'État. Un terrain d'accueil des gens du …
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Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 25 Mar 2025
… Certains d'entre eux bénéficient d'une subvention de l'État. Un terrain d'accueil des gens du …
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N_TERRAIN_GENS_VOYAGE_S_072
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 1 Mar 2024
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Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans l'Yonne
DDT YonneUpdated 6 Nov 2015
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Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans le Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 26 Jul 2016
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Communes rurales de Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 20 Oct 2022
… Jusqu’en 2018, cette liste était principalement utilisée pour déterminer la liste des dépenses subventionnables au titre de …
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