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937 datasets for “source code”

  1. data.gouv.fr

    Zones identifiées pour implantation d’installation photovoltaïque (document cadre article L.111-29 du code de l'urbanisme)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 27 Jun 2025

    … Atlantique pour le document cadre photovoltaïque (conformément à l'article L.111-29 du code de l'urbanisme)

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Petites régions agricoles (source Ministère de l'agriculture 2017)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Les régions agricoles (RA) et petites régions agricoles (PRA) ont été définies à partir de 1946 pour caractériser …

    • OGC:OWS-C
    • WMS
  3. data.gov.au

    AusSeabed Survey Coordination Tool: source code and mapping services (NESP MaC 1.2)

    Australian Ocean Data NetworkUpdated 28 Sept 2026

    … This record describes the source code and associated mapping services for the AusSeabed Survey Coordination Tool, including the …

    • WMS
    • HTML
    • ZIP
    • PNG
  4. data.gouv.fr

    Codes GASPAR pour les PPR du Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 28 Oct 2026

    … Pas-de-Calais Correspondances avec les anciens codes pour mémoire Source : DDTM 62 Millésime : 20250822 Mise à jour …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. BC Data Catalogue

    Water Licensing Watersheds

    Water ManagementUpdated 19 Nov 2024

    … For information about the source FWA Assessment Watersheds see: https://catalogue.data.gov.bc.ca/dataset/97d8ef37-b8d2 …

    • MULTIPLE
    • WMS
    • KML
  6. data.gouv.fr

    Périmètres d’informations surfaciques visés au R151-52 et 53 du code l'urbanisme sur le département du Puy-de-Dôme.

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 29 Oct 2026

    … 51 à R151-53 du code de l'urbanisme. Sources des données : - Source Standard CNIG PLU : https://cnig …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique de source routière, de type A d'indice associé LN d'Ille-et-Vilaine

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 25 Jan 2023

    … des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique de source ferroviaire, de type A d'indice associé LDEN d'Ille-et-Vilaine

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 10 Mar 2023

    … des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique de source ferroviaire, de type C d'indice associé LDEN d'Ille-et-Vilaine

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 25 Jan 2023

    … des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
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  10. data.gouv.fr

    Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique de source ferroviaire, de type C d'indice associé LN d'Ille-et-Vilaine

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 25 Jan 2023

    … des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique de source routière, de type A d'indice associé LDEN d'Ille-et-Vilaine

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 25 Jan 2023

    … des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  12. data.gouv.fr

    Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique de source routière, de type C d'indice associé LDEN d'Ille-et-Vilaine

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 25 Jan 2023

    … des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  13. data.gouv.fr

    Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique de source ferroviaire, de type A d'indice associé LN d'Ille-et-Vilaine

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 25 Jan 2023

    … des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  14. data.gouv.fr

    Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique de source routière, de type C d'indice associé LN d'Ille-et-Vilaine

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 25 Jan 2023

    … des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Cartographie (carroyage 1'x1') multisource des habitats benthiques de France métropolitaine (Eunis 2012) - projet Carpediem 2019

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … character varying, code eunis des habitats benthiques validation : character varying, métadonnées de la données source : validation (oui/non …

    • GEOPACKAGE - GPKG
    • WMS
    • WFS
  16. data.gov.ie

    Noise maps from traffic sources in DCC

    Dublin City CouncilUpdated 22 Sept 2026

    … exposure to sound from traffic sources. The noise maps show colour coded areas in Dublin based on sound …

    • PDF
    • KML
    • DB TABLE
    • WMS
  17. data.gouv.fr

    N_AS1_ASSIETTE_SUP_S_067

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 9 Mar 2020

    … 1322-13 du Code de la Santé publique autour d’une source d’eau.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Cartographie des habitats multi-sources sur le secteur Baie de Seine Orientale - Estuaire de la Seine (polygones sources), Life Marha Action C4, 2024

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … union des sources - entier cd_hab_source_eu - Code EUNIS de l'habitat pour les sources européennes - texte …

    • GEOPACKAGE - GPKG
    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    Zone de présomption de prescriptions archéologiques sur le département du Puy-de-Dôme.

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jun 2025

    … Sources des données : - Source Articles L. 522.5 du Code du patrimoine : https://www.legifrance.gouv.fr/codes …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
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  20. data.gov.au

    Vicmap Lite - Public Land Classification Polygon

    Department of Transport and PlanningUpdated 30 Jul 2026

    … The polygons were sourced from PLMMT100PLY. The level of attribute information, the number of features and the number …

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“source code” datasets · Open Data Finder