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25 datasets for “sfd”

  1. data.gouv.fr

    Plan de prévention du risque technologique - SFDM

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 9 Sept 2025

    Risque technologique

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  2. data.gouv.fr

    PPRT - Périmètre de PPRT - Stockage SFDM (54)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 19 Dec 2018

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  3. data.gouv.fr

    Périmètre du plan de prévention du risque technologique SFDM parc A

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 3 Mar 2025

    Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition aux risques technologiques qui correspond au périmètre réglementé par …

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  4. data.gouv.fr

    Périmètre du plan de prévention du risque technologique SFDM parc B

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 3 Mar 2025

    Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition aux risques technologiques qui correspond au périmètre réglementé par …

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  5. data.gouv.fr

    Périmètre du plan de prévention du risque technologique SFDM parc D

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 3 Mar 2025

    Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition aux risques technologiques qui correspond au périmètre réglementé par …

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  6. data.gouv.fr

    Périmètre du plan de prévention du risque technologique SFDM parc C

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 3 Mar 2025

    Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition aux risques technologiques qui correspond au périmètre réglementé par …

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  7. data.gouv.fr

    PPRT - Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRT - Stockage SFDM (54)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 19 Dec 2018

    L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel …

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  8. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du plan de prévention du risque technologique SFDM parc A

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 3 Mar 2025

    Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515 …

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  9. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du plan de prévention du risque technologique SFDM parc D

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 3 Mar 2025

    Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515 …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  10. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du plan de prévention du risque technologique SFDM parc B

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 3 Mar 2025

    Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515 …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  11. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du plan de prévention du risque technologique SFDM parc C

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 3 Mar 2025

    Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515 …

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  12. data.gouv.fr

    PPRT des installations d'hydrocarbures SFDM en Loire-Atlantique

    DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Sept 2020

    Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515 …

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  13. data.gouv.fr

    PPRT de SFDM Parc B à Donges en Loire-Atlantique

    DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Sept 2020

    Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515 …

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  14. data.gouv.fr

    PPRT - Zone réglementée d'un PPRT - Stockage SFDM (54)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 19 Dec 2018

    Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515 …

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  15. data.gouv.fr

    PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - Stockage SFDM - SAINT-BAUSSANT (54)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

    Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative …

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  16. data.gouv.fr

    PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - Stockage SFDM - LIMEY-REMENAUVILLE (54)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

    Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative …

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  17. data.gouv.fr

    N_ORIG_RISQ_PPRT_20130013_S_091

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 24 Oct 2016

    N_ORIG_RISQ_PPRT_20130013_S_091Le PPRT SFDM Parc B a été approuvé le 31 mai 2016 …

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  18. data.gouv.fr

    N_ORIG_RISQ_PPRT_91DDT20130011_S_091

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 5 Aug 2016

    N_ORIG_RISQ_PPRT_91DDT20130011_S_091Le PPRT SFDM Parc A a été approuvé le 06 mars 2015 …

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  19. data.gouv.fr

    N_ZONE_REG_PPRT_91DDT20130011_091

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 5 Aug 2016

    N_ZONE_REG_PPRT_91DDT20130011_091Le PPRT SFDM Parc A a été approuvé le 06 mars 2015. Pour …

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  20. data.gouv.fr

    N_ZONE_REG_PPRT_20130013_S_091

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 14 Oct 2016

    N_ZONE_REG_PPRT_20130013_S_091Le PPRT SFDM Parc B a été approuvé le 31 mai juillet …

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