Search results for sectorisation
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3 datasets for “sectorisation”
- data.gouv.fr
Données de l'arrêté préfectoral "frayères 2012"
DDT MayenneUpdated 8 Dec 2025
Tronçons géomorphologiques homogènes issus de la sectorisation de la Bd Carthage au 1/50 000ème (Cemagref, SYRAH CE …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Carte communale - 2017 - 77
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 8 Jul 2017
… tout le territoire communal (quelle que soit la sectorisation déterminée par la carte communale),les constructions existantes, pour …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Taxe d'aménagement dans le cadre de la fiscalité de l'urbanisme des communes de la Drôme
DDT DrômeUpdated 24 Feb 2020
… territoire; - les taux communaux applicables; - en cas de sectorisation, l'indication si la commune comporte des secteurs et …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS