Search results for salubrite
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86 datasets for “salubrite”
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SUP_PM2_Servitudes relatives aux installations classées et sites constituant uns menace pour la sécurité et la salubrité publique
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 25 Oct 2024
Servitudes pouvant être instaurées, au titre de l'article L.515-8, dans un périmètre délimité autour d …
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Classement de salubrité des zones de production de coquillage sur le bassin d’Arcachon
DDTM GirondeUpdated 31 Jan 2025
Les coquillages sont classés suivant 3 groupes. Les huitres creuses (bivalves non fouisseurs) font partie du groupe 3 …
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Classement de salubrité et surveillance sanitaire des zones de production de coquillages vivants du groupe 2 dans le département du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 18 Sept 2025
Classement de salubrité et surveillance sanitaire des zones de production de coquillages vivants du groupe 2 dans le …
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Classement de salubrité et surveillance sanitaire des zones de production de coquillages vivants du groupe 3 dans le département du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 18 Sept 2025
Classement de salubrité et surveillance sanitaire des zones de production de coquillages vivants du groupe 3 dans le …
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Classement de salubrité et surveillance sanitaire des zones de production de coquillages vivants du groupe 1 dans le département du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 18 Sept 2025
… Pour le classement de salubrité et la surveillance des zones de production et des zones de reparcage des …
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Servitude PM2 (S) relative aux installations classées (Savoie)
DDT SavoieUpdated 5 Aug 2019
servitude relative aux installations classées et sites constituant une menace pour la sécurité et la salubrité publique
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Classement sanitaire conchylicoles en Pas-de-Calais et en Somme
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Jan 2021
Classement de salubrité des zones de production de coquillages vivants Généalogie : Orthophotoplan Source : NR Date de création : 15 …
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Classement sanitaire conchylicoles en Pas-de-Calais et en Somme
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 2 Mar 2021
Classement de salubrité des zones de production de coquillages vivants Généalogie : Orthophotoplan Date de création : 15/03/2018 …
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ICPE élevage - Surface au sol des installations - Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 27 Jul 2026
… commodité des riverains, la santé, la sécurité, la salubrité publique, l’agriculture, la protection de la nature et …
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ICPE élevage - Localisation des installations - Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 27 Jul 2026
… commodité des riverains, la santé, la sécurité, la salubrité publique, l’agriculture, la protection de la nature et …
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Nouvelle-Aquitaine : Communes ayant des Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) - surfacique
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 9 Oct 2025
… voisines et pour l’environnement (effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par …
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Assiettes liées à la servitude de catégorie PM1 (Prévention risques naturels prévisibles ou miniers) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 5 Oct 2021
… Les entités surfaciques sont relatives à la salubrité et à la sécurité publique, elles affectent l'utilisation du …
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N_ZONE_ALEA_PPRT_20130005_S_091
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 28 Jun 2018
… installations et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques, directement ou indirectement …
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N_PERIMETRE_PPRT_20130005_S_091
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 28 Jun 2018
… installations et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques, directement ou indirectement …
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N_ENJEU_PPRT_20130005_S_091
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 28 Jun 2018
… installations et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques, directement ou indirectement …
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N_ZONE_REG_PPRT_20130005_S_091
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 28 Jun 2018
… installations et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques, directement ou indirectement …
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N_ORIG_RISQ_PPRT_20130005_S_091
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 28 Jun 2018
… installations et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques, directement ou indirectement …
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SUP_PM3 - Zonages réglementaires d'un PPRT assiettes de servitudes PM3 dans le Val d'Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 19 Jun 2020
… minier et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par …
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SUP_PM3 - Zonages réglementaires d'un PPRT générateurs de servitudes PM3 dans le Val d'Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 19 Jun 2020
… minier et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par …
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Obligations réglementaires liées aux parcelles cadastrales : Secteurs d’Information sur les Sols (SIS)
Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 5 Apr 2023
… pour préserver la sécurité, la santé ou la salubrité publique et l’environnement. Ils sont mis à disposition …
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