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161 datasets for “risque-minier”

  1. data.gouv.fr

    Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de Fuveau dans les Bouches-du-Rhône (RISQUE MINIER DE LIGNITE)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 8 Aug 2024

    La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes …

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  2. data.gouv.fr

    Données SIG du Plan de Prévention des Risques Miniers du Bassin Houiller de Littry

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 15 Apr 2026

    … de périmètre communal du Plan de Prévention des Risques Miniers du Bassin Houiller de Littry approuvé le 3 …

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  3. data.gouv.fr

    Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de Trets dans les Bouches-du-Rhône - 13DDTM20230003 (RISQUES MINIERS DE LIGNITE - CARRIERES SOUTERRAINES DE PIERRE A CIMENT)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 7 Aug 2026

    La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes …

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  4. data.gouv.fr

    Données SIG du Plan de Prévention des Risques Miniers de May-sur-Orne

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 15 Nov 2024

    Ce lot de données est constitué de la couche du zonage réglementaire, des couches d'aléas (Affaissement, effondrements …

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  5. data.gouv.fr

    Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de Peynier dans les Bouches-du-Rhône - 13DDTM20230001 (RISQUES MINIERS DE LIGNITE - CARRIERES SOUTERRAINES DE PIERRE A CIMENT)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 7 Aug 2026

    La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes …

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  6. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville

    DDT AveyronUpdated 1 Mar 2018

    La phase de zonage réglementaire a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de …

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  7. data.gouv.fr

    Servitude PM1 - Plans de prévention des risques naturels prévisibles et plans de prévention des risques miniers dans le département de la Marne

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 4 Nov 2024

    … prévisibles (PPRNP) et des plans de prévention des risques miniers (PPRM) établis en application des articles L. 562 …

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  8. data.gouv.fr

    Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de Gardanne dans les Bouches-du-Rhône - 13DDTM20200186 (RISQUES MINIERS ET CARRIERE SOUTERRAINE DE PIERRE A CIMENT)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 8 Aug 2024

    La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes …

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  9. data.gouv.fr

    Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de Belcodène- Bouches-du-Rhône - 13DDTM20230002 (RISQUES MINIERS DE LIGNITE - CARRIERES SOUTERRAINES DE PIERRE A CIMENT)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 7 Aug 2026

    La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes …

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  10. data.gouv.fr

    Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville

    DDT AveyronUpdated 9 Aug 2017

    Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans …

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  11. data.gouv.fr

    Liste des communes impactées par un Plan de Prévention des Risques Miniers dans le département du Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Oct 2026

    … Liste des communes impactées par un Plan de Prévention des Risques Miniers dans le département du Pas-de …

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  12. data.gouv.fr

    Enjeux existants dans les territoires soumis à un ou plusieurs risques miniers et cartographiés dans le cadre du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville

    DDT AveyronUpdated 9 Aug 2017

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …

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  13. data.gouv.fr

    Enjeux existants dans les territoires soumis à un ou plusieurs risques miniers et cartographiés dans le cadre du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville

    DDT AveyronUpdated 9 Aug 2017

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …

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  14. data.gouv.fr

    Périmètre de délimitation généré aux différents stades de l'élaboration du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville

    DDT AveyronUpdated 19 Aug 2020

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRM. Ces …

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  15. data.gouv.fr

    PPRM - Zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Miniers - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 17 Apr 2026

    La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes …

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  16. data.gouv.fr

    Zones réglementées à définition surfacique d'un Plan de Prévention des Risques Miniers du Béthunois

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 3 Feb 2023

    … Zones réglementées à définition surfacique d'un Plan de Prévention des Risques Miniers du Béthunois Description : La phase …

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  17. data.gouv.fr

    Alea minier Glissement en Hatus-de-France

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 18 Mar 2014

    Alea minier Glissement en Hatus-de-France

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  18. data.gouv.fr

    Alea minier Echauffement en Hauts-de-France

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 18 Mar 2014

    Alea minier Echauffement en Hauts-de-France

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  19. data.gouv.fr

    Liste des Plans de Prévention des Risques Miniers du département du Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Aug 2025

    … Liste des Plans de Prévention des Risques Miniers du département du Pas-de-Calais Description : Le dispositif des …

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  20. data.gouv.fr

    Alea minier Affaissement-Tassement en Hauts-de-France

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 18 Mar 2014

    Alea minier Affaissement-Tassement en Hauts-de-France

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“risque-minier” datasets · Open Data Finder