Search results for responsabilite
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62 datasets for “responsabilite”
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ERP - Zones sous la responsabilité de la Police Nationale du Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 31 Jul 2024
Zones sous responsabilité de la Police Nationale
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Routes à grande circulation (60)
DDT OiseUpdated 28 Oct 2021
… l’article 22 de la loi "libertés et responsabilités locales" de 2004 : elles permettent d’assurer la continuité …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Orthophoto 2007 de l'administration du cadastre et de la topographie
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
… suivant un survol en automne 2007 sous la responsabilité de l'administration du cadastre et de la topographie.
- WMS
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Orthophoto 2013 de l'administration du cadastre et de la topographie
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
… suivant un survol en été 2013 sous la responsabilité de l'administration du cadastre et de la topographie.
- WMS
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Bassin d'éducation et de formation en Bretagne
Région BretagneUpdated 1 Jan 2022
… règles de gestion du système éducatif et les responsabilités institutionnelles de chacun ; il est simplement un cadre d …
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Orthophoto 2010 de l'administration du cadastre et de la topographie
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
… suivant un survol en été 2010 sous la responsabilité de l'administration du cadastre et de la topographie.
- WMS
- data.gouv.fr
Orthophoto 2016 de l'administration du cadastre et de la topographie
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
… suivant un survol en été 2016 sous la responsabilité de l'administration du cadastre et de la topographie.
- WMS
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Stations Hydrométriques gérées par la DREAL Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 24 May 2023
… Les données descriptives de la station hydrométrique relèvent de la responsabilité de leur gestionnaire excepté le code attribué …
- WMS
- WFS
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Zones de recherches et secours (SAR)
ShomUpdated 19 Feb 2026
… La donnée couvre les zones de responsabilité de la France. La couche a été produite par le Shom …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- OGC:WMS
- SHP
- WMS
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Site des espaces protégés du Conservatoire du littoral
CeremaUpdated 26 Jun 2026
… Les périmètres de l'intervention du Conservatoire du littoral ainsi que les sites sous sa responsabilité (c'est …
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- WMTS
- WFS
- WMS
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Espaces protégés du Conservatoire du littoral
CeremaUpdated 26 Jun 2026
… Les périmètres de l'intervention du Conservatoire du littoral ainsi que les sites sous sa responsabilité (c'est …
- ESRI SHAPEFILE
- WMTS
- WFS
- WMS
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Lieux de surveillance des eaux littorales - SEL - Espace Maritime français
Système d'Information sur l'EauUpdated 9 Nov 2026
… Les informations descriptives du lieu de surveillance relèvent de la responsabilité de l'Ifremer.
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- N04EFAAD4644349E8956283954F3DA685
- ND3B956B71DB645CF821D6A5713F5DD96
- WFS
- NFC730934FFFD43EEAB0B5A46F9108851
- NBD607052419741E780DCD98F7713C899
- +3
- data.gouv.fr
Conduites et câbles sous-marins répertoriés par le Shom
ShomUpdated 7 Jan 2019
… la connaissance du Shom sur les zones de responsabilité française. Il s’agit d’objets linéaires 2D du …
- WMS
- WFS
- SHP
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Régions hydrographiques - Guyane 2015 - BD Carthage
Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020
… La détermination de leurs limites est sous la responsabilité de la DEAL Guyane.
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- SHP
- MIF/MID
- RDF/RDF XML
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Passes à poissons présentes sur les voies navigables appartenant à la Région Bretagne
Région BretagneUpdated 1 Jan 2018
… qui les bordent, la Région Bretagne a la responsabilité d’un réseau de transport qui se caractérise non …
- WMS
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Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 1 Jul 2025
… Cette protection implique une responsabilité partagée entre les propriétaires et la collectivité nationale au regard de sa conservation …
- WMS
- ZIP
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Services Communaux d’Hygiène et de Santé (SCHS) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 15 Feb 2024
… Un médecin directeur en assure la responsabilité.
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- WFS
- ZIP
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Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie en Moselle
DDT de la MoselleUpdated 28 Oct 2015
… sont organisées sous leur contrôle et sous leur responsabilité technique. Leurs fonctions, exercées dans l’intérêt général, sont …
- MAPINFO TAB
- WMS
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Stations de mesure de la qualité des eaux superficielles continentales (STQ) - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 10 Nov 2026
… Offices de l'Eau et relèvent de la responsabilité du ou des maîtres d'ouvrages des réseaux de …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WMS
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Domaine vital du Vautour moine en Provence Alpes Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025
… plus vulnérables pour lesquelles la France a une responsabilité patrimoniale. C’est le cas du Vautour moine (Aegypius …
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