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46 datasets for “reduite”
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Réserves et lots de chasse sur le Domaine Public Fluvial appartenant à la région Bretagne sur le territoire bretillien
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
La description est réduite aux éléments administratifs de base (description, n°de lot, bénéficiaire, surface arrondi à l …
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Zones portuaires et de mouillage présentes sur le Domaine Public Fluvial appartenant à la Région Bretagne
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
… appartenant à la Région Bretagne - La description est réduite aux éléments administratifs de base (nom du port, statut …
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Zones infracommunales des services AEP sur l'Aveyron - 2016
DDT AveyronUpdated 20 Sept 2017
… les limites infra-communales (zone de compétence très réduite sur le territoire d'une commune comme pour la …
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Zones infra-communales des services AEP sur l'Aveyron - 2011
DDT AveyronUpdated 20 Sept 2017
… les limites infra-communales (zone de compétence très réduite sur le territoire d'une commune comme pour la …
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Communes éligibles au service d'avertissement Vigicrue flash en 2019 en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 25 May 2020
… L’offre concerne les bassins versants réagissant dans des délais très réduits (typiquement de 2 à 6 heures …
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Résidences Habitat Jeunes en Bretagne (ex-FJT)
Région BretagneUpdated 31 Jul 2026
… Des logements pour couples, familles monoparentales et personnes à mobilité réduite sont également disponibles. Adaptés à la situation …
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Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron
DDT AveyronUpdated 24 Jun 2020
… les limites infra-communales (zone de compétence très réduite sur le territoire d'une commune comme pour la …
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Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron - 2017
DDT AveyronUpdated 19 Jul 2018
… les limites infra-communales (zone de compétence très réduite sur le territoire d'une commune comme pour la …
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Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron - 2018
DDT AveyronUpdated 24 Jun 2020
… les limites infra-communales (zone de compétence très réduite sur le territoire d'une commune comme pour la …
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Zones sensibles à l'eutrophisation du bassin Rhône-Méditerranée en 2017
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 19 Sept 2017
… azote, ou de ces deux substances, doivent être réduits. Il peut également s'agir de zones dans lesquelles …
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Prêt locatif social (PLS) financé en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025
… permet de bénéficier de la TVA à taux réduit et d'une exonération de TFPB pendant 25 ans …
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Limites administratives des ports du Finistère
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… La description est réduite aux éléments administratifs de base (nom du port, statut, date de délimitation). Le périmètre …
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Eau - Zones sensibles à l'eutrophisation en Région Centre
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 18 Sept 2017
… s'ils sont cause de ce déséquilibre, être réduits (article 6 du décret n° 94-469). La dernière …
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Stations d'autopartage dans le Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 26 Oct 2018
… L’autopartage réduit la dépendance à la possession d’un véhicule personnel et favorise le report vers d …
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Etat d'avancement des SCoT en Seine-et-Marne - SCot actifs
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 25 Oct 2017
… 2017, les périmètres des SCoT se sont automatiquement réduits ou étendus au regard des nouveaux périmètres des EPCI …
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Etat d'avancement des SCoT en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 25 Oct 2017
… 2017, les périmètres des SCoT se sont automatiquement réduits ou étendus au regard des nouveaux périmètres des EPCI …
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Bande de précaution dans le PPR Multi-Risque de la Basse Vallée de l'Orne
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 3 Oct 2022
… sont inférieures ou égales à 1,5 mètre, la bande de sécurité pourra être réduite à 10 m.
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Canton du PUY-DE-DOME au 01/01/2020
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 25 Jan 2024
… Cette loi impose un redécoupage des cantons selon des critères démographiques, et leur nombre est réduit de moitié …
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Bande de précaution dans le PPR littoral de l'Estuaire de la Dives
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 30 Jun 2022
… sont inférieures ou égales à 1,5 mètre, la bande de sécurité pourra être réduite à 10 m.
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Communes ayant un abonnement APIC et Vigicrues Flash dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 18 Aug 2026
… cours d'eau qui réagissent dans des délais réduits. Ces avertissements sont générés à partir d'un modèle …
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