Skip to content
Open Data Finder

Search results for reduite

FiltersWMS

46 datasets for “reduite”

  1. data.gouv.fr

    Réserves et lots de chasse sur le Domaine Public Fluvial appartenant à la région Bretagne sur le territoire bretillien

    Région BretagneUpdated 4 Jun 2025

    La description est réduite aux éléments administratifs de base (description, n°de lot, bénéficiaire, surface arrondi à l …

    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Zones portuaires et de mouillage présentes sur le Domaine Public Fluvial appartenant à la Région Bretagne

    Région BretagneUpdated 4 Jun 2025

    … appartenant à la Région Bretagne - La description est réduite aux éléments administratifs de base (nom du port, statut …

    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Zones infracommunales des services AEP sur l'Aveyron - 2016

    DDT AveyronUpdated 20 Sept 2017

    … les limites infra-communales (zone de compétence très réduite sur le territoire d'une commune comme pour la …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Zones infra-communales des services AEP sur l'Aveyron - 2011

    DDT AveyronUpdated 20 Sept 2017

    … les limites infra-communales (zone de compétence très réduite sur le territoire d'une commune comme pour la …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Communes éligibles au service d'avertissement Vigicrue flash en 2019 en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 25 May 2020

    … L’offre concerne les bassins versants réagissant dans des délais très réduits (typiquement de 2 à 6 heures …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Résidences Habitat Jeunes en Bretagne (ex-FJT)

    Région BretagneUpdated 31 Jul 2026

    … Des logements pour couples, familles monoparentales et personnes à mobilité réduite sont également disponibles. Adaptés à la situation …

    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron

    DDT AveyronUpdated 24 Jun 2020

    … les limites infra-communales (zone de compétence très réduite sur le territoire d'une commune comme pour la …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron - 2017

    DDT AveyronUpdated 19 Jul 2018

    … les limites infra-communales (zone de compétence très réduite sur le territoire d'une commune comme pour la …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron - 2018

    DDT AveyronUpdated 24 Jun 2020

    … les limites infra-communales (zone de compétence très réduite sur le territoire d'une commune comme pour la …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Zones sensibles à l'eutrophisation du bassin Rhône-Méditerranée en 2017

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 19 Sept 2017

    … azote, ou de ces deux substances, doivent être réduits. Il peut également s'agir de zones dans lesquelles …

    • ZIP
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Prêt locatif social (PLS) financé en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025

    … permet de bénéficier de la TVA à taux réduit et d'une exonération de TFPB pendant 25 ans …

    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Limites administratives des ports du Finistère

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … La description est réduite aux éléments administratifs de base (nom du port, statut, date de délimitation). Le périmètre …

    • WFS
    • ARCGIS
    • SHP
    • WMS
  13. data.gouv.fr

    Eau - Zones sensibles à l'eutrophisation en Région Centre

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 18 Sept 2017

    … s'ils sont cause de ce déséquilibre, être réduits (article 6 du décret n° 94-469). La dernière …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Stations d'autopartage dans le Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 26 Oct 2018

    … L’autopartage réduit la dépendance à la possession d’un véhicule personnel et favorise le report vers d …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Etat d'avancement des SCoT en Seine-et-Marne - SCot actifs

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 25 Oct 2017

    … 2017, les périmètres des SCoT se sont automatiquement réduits ou étendus au regard des nouveaux périmètres des EPCI …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Etat d'avancement des SCoT en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 25 Oct 2017

    … 2017, les périmètres des SCoT se sont automatiquement réduits ou étendus au regard des nouveaux périmètres des EPCI …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Bande de précaution dans le PPR Multi-Risque de la Basse Vallée de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 3 Oct 2022

    … sont inférieures ou égales à 1,5 mètre, la bande de sécurité pourra être réduite à 10 m.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Canton du PUY-DE-DOME au 01/01/2020

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 25 Jan 2024

    … Cette loi impose un redécoupage des cantons selon des critères démographiques, et leur nombre est réduit de moitié …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    Bande de précaution dans le PPR littoral de l'Estuaire de la Dives

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 30 Jun 2022

    … sont inférieures ou égales à 1,5 mètre, la bande de sécurité pourra être réduite à 10 m.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    Communes ayant un abonnement APIC et Vigicrues Flash dans le Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 18 Aug 2026

    … cours d'eau qui réagissent dans des délais réduits. Ces avertissements sont générés à partir d'un modèle …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
“reduite” datasets · Open Data Finder