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11 datasets for “pt3”

  1. data.gouv.fr

    Servitude PT3 (L) attachée aux réseaux de télécommunications (Savoie)

    DDT SavoieUpdated 18 Jan 2018

    servitude attachée aux réseaux de télécommunications

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  2. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie PT3

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 17 Oct 2016

    Les servitudes de catégorie PT3 concernent les servitudes sur les propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de …

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  3. data.gouv.fr

    Zones d'exploitation liées aux servitudes PT3 (Réseaux de télécommunication) en Eure-et-Loir (28) : MAJ au 27/06/2019

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 9 Jul 2019

    Servitude attachée aux réseaux de télécommunications instituée en application des articles L. 45-1 et L. 48 du …

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  4. data.gouv.fr

    Réseaux de télécommunication générateurs de servitudes PT3 de la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 7 Feb 2019

    Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …

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  5. data.gouv.fr

    Réseaux de télécommunication générateurs de servitudes PT3, en Eure-et-Loir (28) : MAJ au 27/06/2019

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 9 Jul 2019

    Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …

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  6. data.gouv.fr

    Assiettes liées à la servitude de catégorie PT3 en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021

    Donnée non officielle, numérisée à partir des documents administratifs collectés par la DDT 77 , contacter le gestionnaire ou …

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  7. data.gouv.fr

    Générateurs liés à la servitude de catégorie PT3 en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021

    Donnée non officielle, numérisée à partir des documents administratifs collectés par la DDT 77 , contacter le gestionnaire ou …

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  8. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie PT3

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021

    Les servitudes de catégorie PT3 concernent les servitudes sur les propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de …

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  9. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie PT3

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021

    Les servitudes de catégorie PT3 concernent les servitudes sur les propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de …

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  10. data.gouv.fr

    Servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques (PT2) en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 25 Jan 2018

    Donnée non officielle, numérisée à partir des documents administratifs collectés par la DDT 77 , contacter le gestionnaire ou …

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  11. data.gouv.fr

    Assiettes linéaires liées aux servitudes sur les propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de réseaux de télécommunication

    DDT Haute-VienneUpdated 23 Jul 2025

    Les servitudes de catégorie PT3 concernent les servitudes sur les propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de …

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