Search results for prefets
FiltersWMS
1,567 datasets for “prefets”
- data.gouv.fr
Limite latérale de compétence des préfets pour l'administration du domaine public maritime immergé en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Jan 2012
Limite administrative départementale prolongée en mer.
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Route : Cette carte présente les secteurs affectés par le bruit, arrêtés par le préfet en application de l’article R. 571-32 du code de l’environnement (issus du classement sonore des voies en vigueur) - Type B
DDT AveyronUpdated 7 Sept 2021
Cette carte présente les secteurs affectés par le bruit, arrêtés par le préfet en application de l’article …
- INCONNU
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Postes de livraison construits ou en projet, dont le permis de construire a été accordé par le préfet du Cantal dans le cadre de l'autorisation éolienne
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 25 Apr 2023
Le poste de livraison est le nœud de raccordement de toutes les éoliennes avant que l’électricité ne …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Mats d'éoliennes construites ou en projet, dont le permis de construire a été accordé par le préfet du Cantal dans le cadre de l'autorisation éolienne
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 15 Jun 2018
L’énergie éolienne est produite à partir de la force du vent, grâce à une éolienne, qui transforme …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone vulnérable aux nitrates, en Eure-et-Loir (28) : arrêté du préfet de région des 03/08/2026 (Loire-Bretagne) et 31/08/2026 (Seine-Normandie)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 12 Nov 2026
Toutes les communes du 28 sont concernées. Sources : https://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
N_PLAN_EXPO_BRUIT_AERO_S_091
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 20 Sept 2013
La décision d'établir un PEB est prise par le préfet. Le PEB approuvé est alors annexé au …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Classement de continuité écologique en liste 1 dans la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse
DREAL Grand EstUpdated 6 Jun 2013
… Après concertation au niveau départemental, le préfet de département transmet au comité de bassin un avant projet de …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Classement de continuité écologique en liste 2 dans la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse
DREAL Grand EstUpdated 9 Sept 2015
… Après concertation au niveau départemental, le préfet de département transmet au comité de bassin un avant projet de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Classement de continuité écologique dans la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse
DREAL Grand EstUpdated 6 Jun 2013
… Après concertation au niveau départemental, le préfet de département transmet au comité de bassin un avant projet de …
- INCONNU
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome (Zonage) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 13 May 2019
La décision d'établir un PEB est prise par le préfet. Le PEB approuvé est alors annexé au …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones de répartition des eaux de surface en Côte d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 5 Aug 2016
… L'arrêté pris par les préfets de département concernés traduit la ZRE en une liste de communes. Cet …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Nuisance : Classement sonore linéaire des voies ferrées de l'Indre
DDT IndreUpdated 14 Jan 2019
… règlementaire de prévention contre le bruit, Il est arrêté et publié par le préfet, après consultation des communes.
- INCONNU
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Nuisance : Classement sonore linéaire des routes de l'Indre 2017
DDT IndreUpdated 30 Jan 2019
… règlementaire de prévention contre le bruit, Il est arrêté et publié par le préfet, après consultation des communes.
- INCONNU
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones sensibles - Guadeloupe
Système d'Information sur l'EauUpdated 28 May 2020
… Le préfet coordonnateur de bassin élabore, avec le concours des préfets de département, à partir des résultats obtenus …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones sensibles - Martinique
Système d'Information sur l'EauUpdated 11 Apr 2023
… Le préfet coordonnateur de bassin élabore, avec le concours des préfets de département, à partir des résultats obtenus …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WMS
- data.gouv.fr
Zones sensibles - Mayotte
Système d'Information sur l'EauUpdated 11 Apr 2023
… Le préfet coordonnateur de bassin élabore, avec le concours des préfets de département, à partir des résultats obtenus …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WMS
- data.gouv.fr
Zones de répartition des eaux souterraines en Côte d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 5 Aug 2016
… L'arrêté pris par les préfets de département concernés traduit la ZRE en une liste de communes. Cet …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Segment de classement de continuité écologique - Métropole
Système d'Information sur l'EauUpdated 4 Oct 2016
… Après concertation au niveau départemental, le préfet de département transmet au comité de bassin un avant projet de …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Segment de classement de continuité écologique - Liste 1 et 2 - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 4 Oct 2016
… Après concertation au niveau départemental, le préfet de département transmet au comité de bassin un avant projet de …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs)
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 8 Feb 2019
… Les données sont relatives aux arrêtés des préfets coordonnateurs de bassins, 10 juillet 2012 pour le bassin Loire …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS