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722 datasets for “pm3”
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Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 1 Oct 2018
PM3_ASSIETTE_SUP_S_067
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ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 1 Jul 2018
PM3_GENERATEUR_SUP_S_067
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Liste des actes instituant une servitude d'utilité publique SUP PM3 (Périmètre réglementé du PPR - Plan de Prévention des Risques) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 10 Jul 2019
PM3_ACTE_SUP Liste des actes instituant une servitude d'utilité publique SUP PM3 (Périmètre réglementé du PPR …
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Servitudes : PM3 générateur de servitude d'utilité publique dans l'Indre.
DDT IndreUpdated 4 Sept 2017
PM3_GENERATEUR_SUP_S
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Servitudes : PM3 assiette de servitude d'utilité publique dans l'Indre.
DDT IndreUpdated 4 Sept 2017
PM3_ASSIETTE_SUP_S
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Générateurs des servitudes d'utilité publique SUP PM3 (Périmètre réglementé du Plan de Prévention des Risques PPR) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Mar 2024
PM3_GENERATEUR_SUP_S Générateurs des servitudes d'utilité publique SUP PM3 (Périmètre réglementé du Plan de Prévention …
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Gestionnaires des servitudes SUP PM3 (Périmètre réglementé du PPR - Plan de Prévention des Risques) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Mar 2024
PM3_GESTIONNAIRE_SUP Gestionnaires des servitudes SUP PM3 (Périmètre réglementé du PPR - Plan de Prévention des Risques) en …
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Servitude d'utilité publique liée aux plans de prévention de risque technologiques catégorie PM3 sur les Pyrénées Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 15 Nov 2024
Ce lot de données contient l'assiette et le générateur de la servitude PM3, (les zones réglementées, objets …
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Liste des actes instituant des servitudes SUP PM3 (Périmètre réglementé du PPR - Plan de Prévention des Risques) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Mar 2024
PM3_SERVITUDE_ACTE_SUP Données servant à créer un lien entre les identifiants des SUP et celui des …
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SUP_PM3 - Zonages réglementaires d'un PPRT assiettes de servitudes PM3 dans le Val d'Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 19 Jun 2020
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter …
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SUP_PM3 - Zonages réglementaires d'un PPRT générateurs de servitudes PM3 dans le Val d'Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 19 Jun 2020
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter …
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Servitude PM3 (S) relative aux plans de prévention des risques technologiques (Savoie)
DDT SavoieUpdated 18 Jan 2018
plan de prévention des risques technologiques
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Servitude d'utilité publique liée aux plans de prévention de risque technologiques (Générateur) catégorie PM3 sur les Pyrénées Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 9 Jun 2022
Générateur surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM3, (Plan de prévention des risques technologiques). Il s'agit …
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Servitude d'utilité publique liée aux plans de prévention de risque technologiques (Assiette) catégorie PM3 sur les Pyrénées Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 30 Sept 2021
Assiettes surfaciques (Enveloppes des zonages réglementaires) liées aux servitudes de la catégorie PM3, (Plan de prévention des risques …
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Assiettes liées à la servitude de catégorie PM3 (Prévention risques technologiques) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 26 Jan 2024
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
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Générateurs liés à la servitude de catégorie PM3 (Prévention risques technologiques) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 26 Jan 2024
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …
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Zonages liés aux servitudes de la catégorie PM3 (Plan de prévention des risques technologiques)
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 22 Aug 2018
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
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Enveloppes des zonages liées aux servitudes de la catégorie PM3 (Prévention risques technologiques) dans la Somme.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 21 Jul 2021
Enveloppes des zonages liées aux servitudes de la catégorie PM3 (Prévention risques technologiques). L'assiette d'une servitude …
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Zonages liés aux servitudes de la catégorie PM3 (Plan de prévention des risques technologiques) en Eure-et-Loir (28) : format CNIG 2016 pour le Géoportail de l'Urbanisme, au 19/05/2022
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 20 May 2022
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
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Servitude PM3 - Plans de prévention des risques technologiques dans le département de la Marne
DDT de la Marne (DDT51)Updated 4 Nov 2024
Il s'agit des servitudes résultant des plans de prévention des risques technologiques (PPRT) établis en application des …
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