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3,023 datasets for “planification”
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Planification : Etat des documents d'urbansime de l'Indre
DDT IndreUpdated 28 Jul 2023
Etat des documents d'urbansime de l'Indre
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Planification : Etat d'avancement des PLUi
DDT IndreUpdated 6 Feb 2026
Ce jeu de données décrit, par PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal), les procédures en élaboration ou révision …
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Planification - Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV)
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 13 Dec 2021
Le PSMV est un document de planification prévu pour assurer la sauvegarde et la mise en valeur des …
- INCONNU
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Urbanisme : autorités compétente en élaboration de documents de planification– Isère
DDT de l'IsèreUpdated 3 Feb 2026
Table des autorités compétentes en élaboration de documents de planification. – Plan Local d'Urbanisme (PLU), – Plan Local d …
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Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) en Charente-Maritime - Périmètres et suivi des procédures.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 26 Dec 2024
Localisation des périmètres et suivi des procédures de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) sur le département de …
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Autorités compétentes en matière de planification dans le département de Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 5 May 2026
Ensemble des collectivités territoriales compétentes en matière de planification dans le département de Maine-et-Loire.
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Zonage des PLUi de Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 31 Oct 2026
Zonage des PLUi approuvés et en cours d'étude. (Agrégation de la géométrie des communes avec le référentiel …
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Planification - Linéaire informatif des Plans Locaux d'urbanisme (PLU) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 22 Jul 2026
Les informations linéaires figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées …
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Planification - Surfaces informatives des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 4 Nov 2026
Les informations surfaciques figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées …
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Planification - Point informatif du Plan local d'urbanisme (PLU) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 28 Jan 2026
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Zonages Planification - ZPL
Système d'Information sur l'EauUpdated 25 Jun 2024
Une zone de planification est une portion de territoire, délimitée selon des critères administratifs, hydrographiques ou autres, composante …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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Planification - Prescription ponctuelle des Plans Locaux d'Urbanistme (PLU/POS) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 22 Jul 2026
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Planification - Prescription surfacique des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU/POS) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 4 Nov 2026
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Surface informative des documents d'urbanisme d'un PLU ,POS ou PLUi - Aveyron (CNIG)
DDT AveyronUpdated 30 Nov 2022
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU , POS …
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ligne informative des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUi - Aveyron (CNIG)
DDT AveyronUpdated 30 Nov 2022
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU POS …
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Assemblage des documents d'urbanisme - Morbihan (56)
DDTM MorbihanUpdated 30 Sept 2026
Assemblage des documents d'urbanisme millésime vectorisation de diverses origines par commune et téléchargement depuis le GPU
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Assemblage des documents d'urbanisme - Morbihan (56)
DDTM MorbihanUpdated 30 Sept 2026
Assemblage des documents d'urbanisme millésime vectorisation de diverses origines par commune et téléchargement depuis le GPU
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Documents d'urbanisme en cours d'élaboration dans le Calvados au 28/05/2026
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 28 May 2026
Documents d'urbanisme en cours d'élaboration, donc prescrits, dans le Calvados, au 28/05/2026 Référentiel géographique …
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Cartes communales simplifiées à moyenne échelle en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 22 Feb 2017
Zonages des cartes communales simplifiés 2014 pour des utilisations de planification à moyenne échelle, notamment au niveau intercommunal …
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Espaces boisés classés simplifiés à moyenne échelle en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 20 Apr 2017
Zonages des espaces boisés classés simplifiés 2014 pour des utilisations de planification à moyenne échelle, notamment au niveau …
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