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10 datasets for “plan-programme”
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Avis de l'Autorité environnementale pour les plans, programmes et schémas en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 May 2026
Géolocalisation à l'échelle communale des avis Ae plan, programme et schéma figurant dans SIDE (Système d'Information …
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Décisions motivées de l'Autorité environnementale (Ae) pour plans, programmes et schémas soumis au cas par cas en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026
Géolocalisation à l'échelle communale des décisions motivées plan, programme et schéma de l'Autorité environnementale (Ae) figurant …
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Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale (AE), concernant les plans programmes et documents d’urbanisme de la région Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 7 Jun 2019
… par cas de l'autorité environnementale, concernant les plans programmes et documents d’urbanisme de la région Grand …
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Avis conforme Cas par cas Plan Programme en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026
La procédure d’examen au cas par cas dans le cadre d’une auto-évaluation par la personne …
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Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale de la région Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 23 Mar 2018
… cas de l'autorité environnementale concernant les projets, plans programmes et documents d'urbanisme de la région Grand …
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Autorité Environnementale annotations en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Annotation sur les projets et plans programmes soumis à évaluation environnementale pour faciliter la production des avis. Informations …
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Lot de données relatives aux avis et décisions des Autorités environnementales régionales en Île-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 28 Apr 2021
… L’évaluation des incidences environnementales des projets, plans/programmes et documents d’urbanisme est soumise à l’avis …
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Décisions et avis des autorités environnementales régionales pour projets en Île-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 29 May 2024
… L’évaluation des incidences environnementales des projets, plans/programmes et documents d’urbanisme est soumise à l’avis …
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Décisions et avis des autorités environnementales régionales pour plans et programmes en Île-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 29 May 2024
… L’évaluation des incidences environnementales des projets, plans/programmes et documents d’urbanisme est soumise à l’avis …
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Zone agricole protégée (Rhône)
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 20 Apr 2018
… Ces dispositions s'appliquent aux projets, plans, programmes ou autres documents de planification pour lesquels l'arrêté d …
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