Search results for parcelles-cadastrales
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172 datasets for “parcelles-cadastrales”
- data.gouv.fr
Parcelles cadastrales (Numéros)
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
Cette couche représente les numéros des parcelles cadastrales, consistant en un numéro principal et un numéro secondaire.
- WMS
- data.gouv.fr
Couche des parcelles cadastrales
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
Cette couche contient les parcelles cadastrales issues de la base de données cadastrale. Elle ne peut pas être …
- WMS
- data.gouv.fr
Numéro des parcelles cadastrales
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Numéro des parcelles cadastrales **Thématique **Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...) **Producteur **Direction Générale des Finances Publiques **Attributions …
- ARCGIS
- SHP
- WMS
- data.gouv.fr
Toponymes cadastraux
SIG-GRUpdated 21 Dec 2024
Cette couche contient les toponymes contenus sur le plan cadastral numérisé. Elle ne peut pas être superposée avec …
- WMS
- data.gouv.fr
Sections cadastrales
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
Cette couche représente les limites des sections cadastrales, subdivisions administratives des 130 communes telles qu'elles existaient au …
- WMS
- data.gouv.fr
Communes cadastrales
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
Cette couche représente les limites des 130 communes telles qu'elles existaient au début du 19e siècle lors …
- WMS
- data.gouv.fr
Parcelles cadastrales anonymisées
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Plan cadastral tenu à jour par le Service du Cadastre de la DGFiP. Couche de donnée anonymisée **Thématique …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
- data.gouv.fr
Obligations réglementaires liées aux parcelles cadastrales : Secteurs d’Information sur les Sols (SIS)
Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 5 Apr 2023
L’État élabore, au regard des informations dont il dispose, des Secteurs d’Information sur les Sols (SIS …
- WMS
- data.gouv.fr
Parcelles fichiers fonciers Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025
Table des parcelles des fichiers fonciers livrée par le CeTE NP, publiée par la Dreal
- WFS
- WMS
- data.gouv.fr
PER de Oissel
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 11 Jul 2023
Jeux de données du PPRN
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PER d'Orival
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 11 Jul 2023
Jeux de données du PPRN
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
L_TAXE_AMENAGEMENT_S_095
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 21 Mar 2022
L_TAXE_AMENAGEMENT_S_095
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Traduction à la parcelle cadastrale des emprises identifiées pour le document cadre du photovoltaique
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 13 Jan 2026
… y a ensuite eu une traduction à la parcelle cadastrale : c'est à dire l'édition de la …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Parcelles propriétés de la Région Bretagne
Région BretagneUpdated 1 Jan 2024
Extraction de la base cadastrale des parcelles propriétés de la Région Bretagne. Ajout d'une information sur le …
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN de la vallée de la Durdent - Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 11 Jul 2023
Jeux de données du PPRN de la vallée de la Durdent
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Jeux de données du PPRN du bassin versant de la vallée du Dun - Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 11 Jul 2023
Jeux de données du PPRN
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Cartographie des Association Syndicales Autorisées (ASA) d’irrigation – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 14 Feb 2024
Numérisation des périmètres des associations syndicales autorisées (ASA) d’irrigation d’Isère Numérisation des plans cadastraux des ASA …
- WMS
- WFS
- ZIP
- data.gouv.fr
Parcelles identifiées par le document cadre dans la Vienne
DDT VienneUpdated 12 May 2026
Le document cadre définit les surfaces agricoles et forestières ouvertes aux projets d'installations d'ouvrages de production …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Jeux de données du PPRN du bassin versant de la Scie
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 9 Oct 2020
Jeux de données du PPRN du bassin versant de la Scie
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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- WFS
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Jeux de données du PPRN du bassin versant de la Lézarde
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 11 Jul 2023
Jeux de données du PPRN du bassin versant de la Lézarde
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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