Search results for parc-de-stationnement
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18 datasets for “parc-de-stationnement”
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Parkings supérieurs à 1500 m²
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 6 Oct 2025
Parcs de stationnement extérieurs de plus de 1500 m² d’un seul tenant appartenant à un même propriétaire …
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Potentiels parkings mobilisables loi APER - Manche
DDTM MancheUpdated 26 Nov 2024
… Une visite et une connaissance approfondie du terrain est nécessaire pour recenser les parcs de stationnements mobilisables pour …
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Potentiels parkings mobilisables loi APER - CA du Cotentin
DDTM MancheUpdated 12 Oct 2023
… Une visite et une connaissance approfondie du terrain est nécessaire pour recenser les parcs de stationnements mobilisables pour …
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Zone agglomérée (étalement urbain) en 2012 en Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017
… certains espaces publics (cimetières, stades, aérodromes, parcs de stationnement...), terrains industriels ou commerciaux (usines, zones d'activités, centres …
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Zone agglomérée (étalement urbain) en 1990 en Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017
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Zone agglomérée (étalement urbain) en 1999 en Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017
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Zone agglomérée (étalement urbain) en 2006 en Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017
… certains espaces publics (cimetières, stades, aérodromes, parcs de stationnement...), terrains industriels ou commerciaux (usines, zones d'activités, centres …
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Parkings de plus de 1500 mètres carrés, à potentiel pour les ombrières photovoltaïques dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 6 Jun 2023
La loi d’accélération des ENR impose l’implantation d’ombrières photovoltaïques pour les parcs de stationnement extérieurs …
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Zone agglomérée (étalement urbain) en 1982 en Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017
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Potentiels parkings mobilisables loi APER - CC Villedieu Intercom
DDTM MancheUpdated 12 Oct 2023
… réaliser une base permettant de recenser les parcs de stationnement potentiels pour la mise en place d’ombrières …
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Potentiels parkings mobilisables loi APER -CA Saint-Lô Agglo
DDTM MancheUpdated 12 Oct 2023
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Potentiels parkings mobilisables loi APER - CC Baie du Cotentin
DDTM MancheUpdated 12 Oct 2023
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Potentiels parkings mobilisables loi APER - CC Coutances Mer et Bocage
DDTM MancheUpdated 12 Oct 2023
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Potentiels parkings mobilisables loi APER - CC Côte Ouest Centre Manche
DDTM MancheUpdated 12 Oct 2023
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Potentiels parkings mobilisables loi APER - CC Granville, Terre et Mer
DDTM MancheUpdated 12 Oct 2023
… réaliser une base permettant de recenser les parcs de stationnement potentiels pour la mise en place d’ombrières …
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Potentiels parkings mobilisables loi APER - CA Mont Saint-Michel-Normandie
DDTM MancheUpdated 12 Oct 2023
… réaliser une base permettant de recenser les parcs de stationnement potentiels pour la mise en place d’ombrières …
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Unités urbaines 2020 pour la Corrèze et les départements limitrophes
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 22 Dec 2020
… Depuis le découpage de 2010, certains espaces publics (cimetières, stades, aérodromes, parcs de stationnement…), terrains industriels ou commerciaux …
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Unités Urbaines en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 6 May 2021
… Depuis le découpage de 2010, certains espaces publics (cimetières, stades, aérodromes, parcs de stationnement…), terrains industriels ou commerciaux …
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