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46 datasets for “ouvertures”
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Eau - Ouvertures de la Digue de la Loire en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 30 May 2024
Localisation des différentes types ouvertures de la digue de la Loire (Rampe, Escalier, Échelle ouverture,...)
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Les référents des services Mégalis par intercommunalité
Mégalis BretagneUpdated 28 Jul 2025
Identification du.de la référent.e Mégalis côté services numériques et par intercommunalité. Mégalis a désigné un.e …
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Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2000
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 25 Jun 2010
… ouverture du chantier, -l’éventuelle annulation (abandon du projet, recours de tiers ...), après l’autorisation ou aprèsl’ouverture …
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Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2002
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 25 Jun 2010
… ouverture du chantier, -l’éventuelle annulation (abandon du projet, recours de tiers ...), après l’autorisation ou aprèsl’ouverture …
- MAPINFO TAB
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Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2001
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 25 Jun 2010
… ouverture du chantier, -l’éventuelle annulation (abandon du projet, recours de tiers ...), après l’autorisation ou aprèsl’ouverture …
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Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2006
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 25 Jun 2010
… ouverture du chantier, -l’éventuelle annulation (abandon du projet, recours de tiers ...), après l’autorisation ou aprèsl’ouverture …
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Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2008
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 25 Jun 2010
… ouverture du chantier, -l’éventuelle annulation (abandon du projet, recours de tiers ...), après l’autorisation ou aprèsl’ouverture …
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Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2007
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 25 Jun 2010
… ouverture du chantier, -l’éventuelle annulation (abandon du projet, recours de tiers ...), après l’autorisation ou aprèsl’ouverture …
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Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2004
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 25 Jun 2010
… ouverture du chantier, -l’éventuelle annulation (abandon du projet, recours de tiers ...), après l’autorisation ou aprèsl’ouverture …
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Suivi des constructions de logements selon SITADEL 1999
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 25 Jun 2010
… ouverture du chantier, -l’éventuelle annulation (abandon du projet, recours de tiers ...), après l’autorisation ou aprèsl’ouverture …
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Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2005
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 25 Jun 2010
… ouverture du chantier, -l’éventuelle annulation (abandon du projet, recours de tiers ...), après l’autorisation ou aprèsl’ouverture …
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Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2003
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 25 Jun 2010
… ouverture du chantier, -l’éventuelle annulation (abandon du projet, recours de tiers ...), après l’autorisation ou aprèsl’ouverture …
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Coopération internationale de la Région Bretagne
Région BretagneUpdated 9 Jul 2025
Afin de favoriser l'ouverture internationale de la Bretagne, la Région mène une politique de coopérations concrètes avec …
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Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) - DDT 65
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 6 Dec 2013
… Instruction ADS Ouverture à l''urbanisation de nouvelles zones U
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Guichets publics locaux dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 3 Oct 2026
… Elle fournit leurs coordonnées (adresses, téléphones, site internet, horaires d'ouverture, coordonnées de géolocalisation). En complément, sont indexés …
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Déchèteries dans la Communauté de Communes du Pays de Landivisiau
Communauté de Communes du Pays de LandivisiauUpdated 12 Oct 2026
… Plus d'information concernant les horaires d'ouverture et les déchets acceptés sur le site de la CCPL …
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Espaces rermarquables - loi littoral - spatialisation en Charente-Maritime.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 22 Feb 2017
… notamment économique où, le cas échéant, à leur ouverture au public. Espaces définis dans le cadre de la …
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Catégories piscicoles
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 16 May 2024
… de la pêche en eau douce (périodes d’ouverture, modes de pêche autorisés…). Chaque cours d’eau (ou …
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Etablissement Publics en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Elle fournit leurs coordonnées (adresses, téléphones, site internet, horaires d'ouverture, coordonnées de géolocalisation). En complément, sont indexés …
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Zones spéciales de carrières (zones 109) en Île-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 22 Oct 2018
L’autorisation d’ouverture de carrière à terre est régie au titre d’une installation classée pour la …
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