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1,287 datasets for “outils”
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Indice de fiabilité des données relatives aux ressources minérales (sur la base de l'adéquation des outils à leur reconnaissance)
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
Adéquation des outils à la reconnaissance des ressources minérales. Cette indication donne une information sur la fiabilité du …
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Outil d’aide à la décision sur le potentiel de report cycliste à la commune en Ile-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 13 Feb 2023
Ce JDD fournit un ensemble d’indicateurs à l’échelle communale associés aux freins et leviers d’action …
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Bassin d’habitat spécifiquement créé pour OTELO (outil d’estimation des besoins en logements) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 23 Dec 2024
OTELO est un outil d’estimation des besoins en logements dans les territoires, proposé par la Direction Générale …
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Pôles d’équilibre territoriaux et ruraux (PETR) dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 1 Aug 2023
… 27 janvier 2014, ont vocation à être un outil de coopération entre EPCI sur les territoires situés hors …
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Périmètres Opérations de Revitalisation de Territoire de Tarbes et Lourdes
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 27 Aug 2026
… Par ses effets juridiques, cet outil a pour objectif de contribuer à la reconquête des centres anciens en …
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Opération de revitalisation du territoire (ORT) dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 25 Oct 2024
… Objectif Par ses effets juridiques, cet outil a pour objectif de contribuer à la reconquête des centres anciens …
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Opérations de revitalisation du territoire (ORT) du Tarn
DDT TarnUpdated 5 Mar 2024
… Cet outil s’adresse à tout territoire qui veut mettre en œuvre un projet global de revitalisation. Ainsi …
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Perimetres ORT 2024 dans le Bas-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 28 May 2024
L’ORT est un outil visant une requalification d’ensemble d’un espace déjà urbanisé (surtout des centres …
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ZONES A DOMINANTE HUMIDE
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… un outil de communication interne et externe en terme d’information et de sensibilisation ; - être un outil d …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- AUTRE
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Zone d'Accélération des Energies Renouvelables (ZAENR) de la Haute-Vienne
DDT Haute-VienneUpdated 30 Jun 2025
… Haute-Vienne à partir des remontées des collectivités territoriales via l'outil mise en place sur Démarches-Simplifiées.
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Réserves naturelles régionales de Bretagne
Région BretagneUpdated 10 Nov 2026
Outil réglementaire apte à garantir la préservation d’un site naturel à l’intérêt patrimonial fort pour la …
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[DREAL OCCITANIE] Charte paysagère en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 14 Jun 2022
… Elle n’est pas un outil réglementaire et n’est pas opposable aux tiers. Les chartes paysagères sont …
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Communautés de covoiturage issues de OuestGo
Région BretagneUpdated 6 Sept 2024
Les communautés, de l'outil de covoiturage OuestGo, sont constituées par et pour les personnes ayant un intérêt …
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Indice de risque de ruissellement des écoulements superficiels vers les cours d’eau en zone agricole - 2026
DDTM MorbihanUpdated 19 Jun 2026
… C'est un outil d'aide à la prise de décision et un outil de communication et de …
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Nouvelle-Aquitaine : stratégies locales de gestion des risques inondation (SLGRI) - surfacique
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 23 May 2024
La stratégie locale de gestion des risques d'inondation (SLGRI) est un outil de mise en oeuvre de …
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Arrêtés préfectoraux de protection des Habitats Naturels (APPHN) en Hauts-de-France
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 30 Mar 2021
… protection efficace de certains milieux rares qui jusqu’à présent ne bénéficier pas d’un outil législatif adapté.
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Synthèse des prélèvements en eau (commune) (source BNPE, traitement OFB 2020)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
La banque nationale des prélèvements quantitatifs en eau (BNPE) est l’outil national dédié aux prélèvements sur la …
- OGC:OWS-C
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Synthèse des prélèvements en eau (département) (source BNPE, traitement OFB 2020)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
La banque nationale des prélèvements quantitatifs en eau (BNPE) est l’outil national dédié aux prélèvements sur la …
- OGC:OWS-C
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Synthèse des prélèvements en eau (région) (source BNPE, traitement OFB 2020)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
La banque nationale des prélèvements quantitatifs en eau (BNPE) est l’outil national dédié aux prélèvements sur la …
- OGC:OWS-C
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Programme d'Interêt Général (PIG) en vigueur sur le département des Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 19 Nov 2025
Le programme d'intérêt général (PIG) constitue l'un des outils dont dispose l'État pour garantir la …
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