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4,966 datasets for “objets”
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Édifices religieux classés au patrimoine culturel en Essonne du XX éme siècle objet ponctuel
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 24 Feb 2014
N_PATRIMOINE_20_P_091
- INCONNU
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Dossiers d'objets surfaciques pour une demande d'autorisation de défrichement – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 27 Mar 2025
Objets surfaciques pour une demande d'autorisation de défrichement Couche de travail des objets surfaciques concernant les dossiers …
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Forêt : Surface à l'état boisé ayant fait l'objet d'une aide publique à l'investissement - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 11 Jul 2019
Contient les polygones représentant les éléments géographiques (surfaces) des dossiers d'aide saisis dans Sylva
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Forêt : Surface ayant fait l'objet d'une demande de certificat fiscal ISF ou Monichon- Isère
DDT de l'IsèreUpdated 7 Dec 2023
Contient les polygones representant des éléments géographiques des dossiers fiscaux saisis dans SYLVA
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Objets du réseau routier
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… aspx?TYPE=FICHE&ID=REF_CAD_ObjetReseauRoutier) **INSPIRE ** **Id **REF_CAD_ObjetReseauRoutier **Type **polygones **Echelle **1000 **Territoire **Pays …
- ARCGIS
- SHP
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Ouvrages littoraux (objets linéaires) en Pays-de-Loire
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 12 Dec 2011
Recensement des ouvrages du littoral (murs, digues etc.) lors d'une étude de la gestion durable du trait …
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Ouvrages littoraux (objets ponctuels) en Pays-de-Loire
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 12 Dec 2011
Recensement des ouvrages du littoral (murs, digues etc.) lors d'une étude de la gestion durable du trait …
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Surface forestière privée faisant l'objet d'un régime particulier de gestion (PSG, RSAAC,...) dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 5 Apr 2016
Contient les polygones représentant les éléments géographiques des dossiers gestion saisis dans Sylva
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Installations, ouvrages, travaux ou activités (IOTA) soumis à autorisation ou déclaration, ayant fait l’objet d’une procédure loi sur l’eau depuis 2007 en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 24 Sept 2026
Installations, ouvrages, travaux ou activités (IOTA) soumis à autorisation ou déclaration, ayant fait l’objet d’une procédure …
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Couche des sondages salins faisant l'objet d'un portée à connaissance en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 7 Sept 2023
Couche des sondages salins faisant l'objet d'un portée à connaissance en Meurthe-et-Moselle (Points) Couche …
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Forêt : Infrastructure linéaire ayant fait l'objet d'une aide publique à l'investissement - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 17 Nov 2023
Infrastructure linéaire (en forêt et/ou hors forêt) ayant fait l'objet d'une aide publique à l …
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Sites ayant fait l'objet d'une demande de drainage auprès des services de la DDT 61
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 20 Oct 2026
Sites ayant fait l'objet d'une demande de drainage auprès des services de la DDT 61 sans …
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Couche d'influence des sondages salins faisant l'objet d'un portée à connaissance en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 7 Sept 2023
Couche d'influence des sondages salins faisant l'objet d'un portée à connaissance en Meurthe-et-Moselle …
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Objets à l'origine du risque étudié et traité dans le cadre du Plan de Prévention des Risques Technologiques de Butagaz en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 7 Jun 2019
N_ORIG_RISQ_PPRT_20090003_S_019 Objets à l'origine du risque étudié et traité dans le …
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Sites ayant fait l'objet d'une demande de drainage auprès des services de la DDT 61 jusqu'en 2022
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 10 Oct 2024
Sites ayant fait l'objet d'une demande de drainage auprès des services de la DDT 61 sans …
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Forêt : Surface ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 27 Sept 2019
Surface ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement. Un défrichement est une opération volontaire …
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Surfaces ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement sur le département du Cher
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 29 Jul 2010
Un défrichement est une opération volontaire ayant pour effet de détruire l'état boisé d'un terrain et …
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Communes faisant l'objet d'un Plan Communal de Sauvegarde (PCS) en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 7 May 2019
Le Plan Communal de Sauvegarde (PCS) a été institué par la loi de modernisation de la sécurité civile …
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Dossier d'objets linéaires pour une demande d'autorisation de défrichement - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 24 Sept 2024
Dossier ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement. Un défrichement est une opération volontaire …
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Informations (objets linéaires), relatives aux Cartes Communales (CC), du département de l'Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 5 Dec 2016
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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