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69 datasets for “non-concede”

  1. data.gouv.fr

    Route - Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Ln (période nocturne), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 50 dB(A). Type A - ETAT NON CONCEDE

    DDT AveyronUpdated 16 Dec 2021

    N_BRUIT_ZBR_LnA_ETAT_NON_CONCEDE

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  2. data.gouv.fr

    Zones exposées au bruit des axes routiers non concédés selon l'indicateur Lden

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 2 Jan 2023

    Zones exposées au bruit des axes routiers non concédés selon l'indicateur Ln pour les cartes A de …

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  3. data.gouv.fr

    Zones exposées au bruit des axes routiers non concédés selon l'indicateur Ln

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 2 Jan 2023

    Zones exposées au bruit des axes routiers non concédés selon l'indicateur Ln pour les cartes A de …

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  4. data.gouv.fr

    Route : Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne) - Type C - ETAT NON CONCEDE

    DDT AveyronUpdated 16 Dec 2021

    … zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne) - Type C - ETAT NON CONCEDE

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  5. data.gouv.fr

    Zones où les valeurs limites de bruit des axes routiers non concédés sont dépassées selon l'indicateur Ln

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 28 Feb 2023

    Zones où les valeurs limites de bruit des axes routiers non concédés sont dépassées selon l'indicateur Ln …

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  6. data.gouv.fr

    Zones où les valeurs limites de bruit des axes routiers non concédés sont dépassées selon l'indicateur Lden

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 28 Feb 2023

    Zones où les valeurs limites de bruit des axes routiers non concédés sont dépassées selon l'indicateur Lden …

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  7. data.gouv.fr

    Route : Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h) - Type C - ETAT NON CONCEDE

    DDT AveyronUpdated 16 Dec 2021

    Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l …

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  8. data.gouv.fr

    Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden Type A - etat non concédé

    DDT AveyronUpdated 16 Dec 2021

    Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 …

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  9. data.gouv.fr

    Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type A indicateur LD – réseau routier non concédé

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 29 Nov 2021

    Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type A indicateur LD – réseau routier non concédé …

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  10. data.gouv.fr

    Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type C indicateur LN – réseau routier non concédé

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 4 Oct 2018

    Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type C indicateur LN – réseau routier non concédé …

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  11. data.gouv.fr

    Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type C indicateur LD – réseau routier non concédé

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 4 Oct 2018

    Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type C indicateur LD – réseau routier non concédé …

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  12. data.gouv.fr

    Cartes de Bruit Stratégiques du département 067 pour les réseaux routier et ferroviaire non concédés

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 3 Oct 2023

    Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de …

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  13. data.gouv.fr

    Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type C indicateur LD – réseau routier non concédé-cbs4

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 16 Jan 2023

    Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type C indicateur LD – réseau routier non concédé …

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  14. data.gouv.fr

    Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type A indicateur LD – réseau routier non concédé - CBS4

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 9 May 2022

    Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type A indicateur LD – réseau routier non concédé …

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  15. data.gouv.fr

    Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type C indicateur LN – réseau routier non concédé - CBS4

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 9 May 2022

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  16. data.gouv.fr

    Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type A indicateur LN – réseau routier non concédé

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 3 Oct 2018

    Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type A indicateur LN – réseau routier non concédé …

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  17. data.gouv.fr

    Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type A indicateur LN – réseau routier non concédé - cbs4

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 9 May 2022

    Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type A indicateur LN – réseau routier non concédé …

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  18. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Trafic routier 2011-2015 des réseaux autoroutiers non concédé, national et départemental - Localisation (ponctuel)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 18 Sept 2017

    Ce jeu de données contient la localisation des points de comptage décrivant le trafic du réseau autoroutier non …

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  19. data.gouv.fr

    Bruit dans l'Environnement - Cartographie du Bruit - Infrastructures ferroviaires et routières non concédées - Ain - Echéance 4

    DDT de l'AinUpdated 2 Apr 2024

    La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et à la gestion …

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  20. data.gouv.fr

    Les plages concédées et non concédées (naturelles et artificielles) dans le Var

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 14 Dec 2020

    … Il a été également répertorié à peu près 184 plages et criques naturelles non concédées. L’exploitation de …

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