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8 datasets for “n-zonages-eau”
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Zone d’actions renforcées autour de certains captages d’eau destinée à la consommation humaine
DREAL OccitanieUpdated 18 Jul 2024
Les zones d’actions renforcées correspondent aux aires d’alimentation des captages présentant des teneurs en nitrates supérieures …
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[DREAL OCCITANIE] Archive-Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole sur le bassin Adour-Garonne -Archive
DREAL OccitanieUpdated 18 Jan 2022
Le préfet coordonnateur de bassin définit les territoires en zones vulnérables aux nitrates d’origine agricole. Les précédentes …
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Zone sensible à la lixiviation avec renforcement du calendrier d’interdiction d'épandage PAR7
DREAL OccitanieUpdated 18 Jul 2024
Zone de renforcement du calendrier d’épandage sur la région Occitanie relatif à l’arrêté en date du …
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[DREAL OCCITANIE] Schemas d'Aménagement et de Gestion des Eaux
DREAL OccitanieUpdated 6 Oct 2020
Le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) est un document de planification de la gestion …
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[DREAL OCCITANIE] Organismes uniques prélèvement - bassin Adour-Garonne
DREAL OccitanieUpdated 18 Nov 2024
Organismes uniques de gestion collective des prélèvements d'eau pour l'irrigation en bassin Adour-Garonne Afin de …
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[DREAL OCCITANIE] Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole 2021 sur le bassin Adour-Garonne
DREAL OccitanieUpdated 10 Nov 2021
Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou …
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[DREAL OCCITANIE] Etablissements Publics Territoriaux de Bassin
DREAL OccitanieUpdated 12 Aug 2021
Un établissement public territorial de bassin (EPTB) est un établissement public français de coopération des collectivités territoriales (régions …
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Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP dans le Rhône
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 21 Nov 2016
… Couche proposée dans le répertoire N_ZONAGES_EAU tandis que l'AAC est proposée dans le répertoire N …
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