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89 datasets for “montee”
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Zones de Montée en Débit (MED) de 1ère génération du projet BTHD
Mégalis BretagneUpdated 28 Jul 2025
Zones de Montée en Débit (MED), réalisées en Tranche 1 (Phase 1). Projet BTHD.
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Zones de Montée en Débit (MED2) de 2è génération du projet BTHD
Mégalis BretagneUpdated 28 Jul 2025
Zones de Montées en Débit (MED2), réalisées en 2020/2021. Projet Bretagne Très Haut Débit (BTHD).
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PLU de MONTELIMAR 26198 - Mise à jour 20/11/2017
DDT DrômeUpdated 14 Feb 2019
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELIMAR 26198 …
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PLU de BEAUMONT MONTEUX 26038 - Mise à jour SUP 30/09/2019
DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT MONTEUX …
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PLU de MONTELEGER 26196 - Modification N°2 01/07/2019
DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELEGER 26196 …
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PLU de MONTELIER 26197 - Modification simplifiée N°3 17/06/2019
DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELIER 26197 …
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PLU de BEAUMONT MONTEUX 26038 - Mise à jour du 20/06/2017 - FIN de VALIDITE : 30/09/2019 Mise à jour SUP
DDT DrômeUpdated 21 Oct 2019
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT MONTEUX …
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PLU de MONTELEGER 26196 - Mise à jour SUP 07/05/2019 - FIN de VALIDITE : 22/07/2019 caractère exécutoire de la Modification N°2 approuvée le 01/07/2019
DDT DrômeUpdated 25 Oct 2019
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELEGER 26196 …
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PLU de MONTELEGER 26196 - Modification N°1 approuvée le 12/07/2017 caractère exécutoire le 02/08/2017 - FIN de VALIDITE : 07/05/2019 Mise à jour SUP
DDT DrômeUpdated 5 Jul 2019
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELEGER 26196 …
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PLU de MONTELEGER 26196 - Modification simplifiée N°1 12/06/2017 - FIN de VALIDITE : 02/08/2017 Mise à jour du 20/07/2017
DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELEGER 26196 …
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Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Montesquieu - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 8 Aug 2022
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …
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R111-3 de Monteynard approuvé le 07/03/1980
DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …
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- N92043C5C769C4A199C94873AA1945F52
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- N276139C58C1E49AA9F6F254553380999
- N67D8ACD75DC4458EB0862298C06FEA2B
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PPRN de Saint-Mury-Monteymond approuvé le 14/05/2003
DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- N80D27D36574F4199B0B1D3A7D43FE86C
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- N80C26774B9B24C14AA9EEBB3D313A01B
- N697531B77FF84764B4BD600AC7EBC1FD
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R111-3 de Saint-Mury-Monteymond approuvé le 31/12/1976
DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- NBAFB8BFF2FAA4F5DAC3572A99138793F
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- N92B7A1F90AF14CF09A0625C50F17AD34
- N82DACE26435A48598A2D6FC51E3AB5F2
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Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Montesquieu - Zone réglementée - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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[TRI de LONGWY] Zones dans lesquelles la montée des eaux se situe dans un plage de valeurs donnée
DREAL Grand EstUpdated 5 Aug 2014
Tables des zones dans lesquelles un aléa d’un certain type selon un certain scénario provoque une montée …
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[TRI de NEUFCHATEAU] Zones dans lesquelles la montée des eaux se situe dans un plage de valeurs donnée
DREAL Grand EstUpdated 5 Aug 2014
Tables des zones dans lesquelles un aléa d’un certain type selon un certain scénario provoque une montée …
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[TRI de VERDUN] Zones dans lesquelles la montée des eaux se situe dans un plage de valeurs donnée
DREAL Grand EstUpdated 5 Aug 2014
Tables des zones dans lesquelles un aléa d’un certain type selon un certain scénario provoque une montée …
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[TRI d'EPINAL] Zones dans lesquelles la montée des eaux se situe dans un plage de valeurs donnée
DREAL Grand EstUpdated 12 Dec 2013
Tables des zones dans lesquelles un aléa d’un certain type selon un certain scénario provoque une montée …
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[TRI de SARREGUEMINES]Table des zones dans lesquelles la montée des eaux se situe dans un plage de valeurs donnée
DREAL Grand EstUpdated 18 Dec 2013
Tables des zones dans lesquelles un aléa d’un certain type selon un certain scénario provoque une montée …
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