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PLU de MONTELIER 26197 - Modification simplifiée N°3 17/06/2019
Published by DDT Drôme
About this dataset
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELIER 26197 - PLU approuvé le 16/09/2013 - Jugement TA du 04/12/2018 - Modification simplifiée N°3 approuvée le 17/06/2019 caractère exécutoire le 01/08/2019