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30 datasets for “manifest”

  1. data.gouv.fr

    Travaux routiers - Meuse (GP_PORTAIL_TRAVAUX)

    Conseil départemental de la MeuseUpdated 30 May 2023

    Information de la population concernant les travaux et manifestations sur les routes meusiennes

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  2. data.gouv.fr

    Zones de déploiement du réseau fibre

    Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 10 Aug 2020

    … 4 zones sont distinguées ici : \- les Zones d'Appel à Manifestation d’Intention d’Investissement (AMII) où les …

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  3. data.gouv.fr

    Zones ayant fait l'objet d'un aménagement foncier - Isère.

    DDT de l'IsèreUpdated 19 May 2022

    … forestier -mise en valeur des terres incultes ou manifestement sous exploitées * par décision du Président du Conseil Général …

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  4. data.gouv.fr

    PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Cotes de référence - Surfaciques

    DDT VaucluseUpdated 10 Aug 2023

    … L’aléa est la manifestation d’un phénomène naturel tel que les inondations. Il est étudié par les …

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  5. data.gouv.fr

    Zones ayant fait l'objet d'un aménagement foncier du Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 20 Jul 2016

    … forestier-mise en valeur des terres incultes ou manifestement sous exploitées* par décision du Président du Conseil Général …

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  6. data.gouv.fr

    Plans d'eau soumis à un Réglement Particulier de la Police de la Navigation (RPPN) dans le département de l'Allier

    Direction Départementale des Territoires de l'AllierUpdated 27 Nov 2025

    … Les manifestations sportives sur ces plans d'eau sont soumises à accord préalable de l'Administration, l'instruction …

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  7. data.gouv.fr

    PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Cotes de référence - Ponctuelles

    DDT VaucluseUpdated 3 Apr 2024

    … L’aléa est la manifestation d’un phénomène naturel tel que les inondations. Il est étudié par les …

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  8. data.gouv.fr

    PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Cotes de référence - Linéaires

    DDT VaucluseUpdated 10 Aug 2023

    … L’aléa est la manifestation d’un phénomène naturel tel que les inondations. Il est étudié par les …

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  9. data.gouv.fr

    Les Bassins miniers dans les Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 28 May 2026

    … ce type de mouvement se manifeste généralement par l'apparition soudaine en surface d'un cratère d'effondrement …

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  10. data.gouv.fr

    Dispositifs en faveur des centres-villes et bourgs ruraux en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) Afin de revitaliser certaines zones rurales et périurbaines de métropole et d …

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  11. data.gouv.fr

    Aménagement Foncier Agricole et Forestier - Hautes-Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    … forestier -mise en valeur des terres incultes ou manifestement sous exploitées * par décision du Président du Conseil Général …

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  12. data.gouv.fr

    Zones de répartition des eaux du bassin Seine-Normandie

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 5 Dec 2018

    … Eure oubliées dans l’arrêté préfectoral (erreur hydrogéologique manifeste) ; Exclusion de Mauquenchy (76) intégrée par erreur dans la …

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  13. data.gouv.fr

    PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes au Réglement - Linéaires

    DDT VaucluseUpdated 31 Aug 2020

    … L’aléa est la manifestation d’un phénomène (par exemple un aléa naturel comme les inondations ou les …

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  14. data.gouv.fr

    PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes au Réglement - Surfaciques

    DDT VaucluseUpdated 31 Aug 2020

    … L’aléa est la manifestation d’un phénomène (par exemple un aléa naturel comme les inondations ou les …

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  15. data.gouv.fr

    PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes au Réglement - Ponctuels

    DDT VaucluseUpdated 31 Aug 2020

    … L’aléa est la manifestation d’un phénomène (par exemple un aléa naturel comme les inondations ou les …

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  16. data.gouv.fr

    PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes à l'aléa - Linéaires

    DDT VaucluseUpdated 31 Aug 2020

    … L’aléa est la manifestation d’un phénomène (par exemple un aléa naturel comme les inondations ou les …

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  17. data.gouv.fr

    PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes à l'aléa - Ponctuels

    DDT VaucluseUpdated 31 Aug 2020

    … L’aléa est la manifestation d’un phénomène (par exemple un aléa naturel comme les inondations ou les …

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  18. data.gouv.fr

    Les aléas miniers dans le Pas-de-Calais et dans le Nord

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 17 Nov 2025

    … risques ; Types d'aléas : - Affaissement progressif - Affaissement à manifestation cassante - Effondrement localisé - Effondrement généralisé - Tassement - Glissement profond - Glissement …

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  19. data.gouv.fr

    Compétence des communes et des EPCI en matière de sécurité des personnes dans le cadre de la lutte contre l’habitat indigne – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 10 Oct 2023

    … sont situés, expose les habitants à des risques manifestes pouvant porter atteinte à leur sécurité physique ou à …

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  20. data.gouv.fr

    Aléa retrait-gonflement des argiles Formulaire de recherche pour le département du Nord

    DDTM NordUpdated 7 Dec 2022

    … Il en résulte un retrait des argiles, qui se manifeste verticalement par un tassement et horizontalement par l …

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