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30 datasets for “manifest”
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Travaux routiers - Meuse (GP_PORTAIL_TRAVAUX)
Conseil départemental de la MeuseUpdated 30 May 2023
Information de la population concernant les travaux et manifestations sur les routes meusiennes
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- JSON
- CSV
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Zones de déploiement du réseau fibre
Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 10 Aug 2020
… 4 zones sont distinguées ici : \- les Zones d'Appel à Manifestation d’Intention d’Investissement (AMII) où les …
- SHP
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Zones ayant fait l'objet d'un aménagement foncier - Isère.
DDT de l'IsèreUpdated 19 May 2022
… forestier -mise en valeur des terres incultes ou manifestement sous exploitées * par décision du Président du Conseil Général …
- WMS
- ZIP
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PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Cotes de référence - Surfaciques
DDT VaucluseUpdated 10 Aug 2023
… L’aléa est la manifestation d’un phénomène naturel tel que les inondations. Il est étudié par les …
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Zones ayant fait l'objet d'un aménagement foncier du Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 20 Jul 2016
… forestier-mise en valeur des terres incultes ou manifestement sous exploitées* par décision du Président du Conseil Général …
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Plans d'eau soumis à un Réglement Particulier de la Police de la Navigation (RPPN) dans le département de l'Allier
Direction Départementale des Territoires de l'AllierUpdated 27 Nov 2025
… Les manifestations sportives sur ces plans d'eau sont soumises à accord préalable de l'Administration, l'instruction …
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PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Cotes de référence - Ponctuelles
DDT VaucluseUpdated 3 Apr 2024
… L’aléa est la manifestation d’un phénomène naturel tel que les inondations. Il est étudié par les …
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PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Cotes de référence - Linéaires
DDT VaucluseUpdated 10 Aug 2023
… L’aléa est la manifestation d’un phénomène naturel tel que les inondations. Il est étudié par les …
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Les Bassins miniers dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 28 May 2026
… ce type de mouvement se manifeste généralement par l'apparition soudaine en surface d'un cratère d'effondrement …
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Dispositifs en faveur des centres-villes et bourgs ruraux en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) Afin de revitaliser certaines zones rurales et périurbaines de métropole et d …
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Aménagement Foncier Agricole et Forestier - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
… forestier -mise en valeur des terres incultes ou manifestement sous exploitées * par décision du Président du Conseil Général …
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Zones de répartition des eaux du bassin Seine-Normandie
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 5 Dec 2018
… Eure oubliées dans l’arrêté préfectoral (erreur hydrogéologique manifeste) ; Exclusion de Mauquenchy (76) intégrée par erreur dans la …
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PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes au Réglement - Linéaires
DDT VaucluseUpdated 31 Aug 2020
… L’aléa est la manifestation d’un phénomène (par exemple un aléa naturel comme les inondations ou les …
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PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes au Réglement - Surfaciques
DDT VaucluseUpdated 31 Aug 2020
… L’aléa est la manifestation d’un phénomène (par exemple un aléa naturel comme les inondations ou les …
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PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes au Réglement - Ponctuels
DDT VaucluseUpdated 31 Aug 2020
… L’aléa est la manifestation d’un phénomène (par exemple un aléa naturel comme les inondations ou les …
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PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes à l'aléa - Linéaires
DDT VaucluseUpdated 31 Aug 2020
… L’aléa est la manifestation d’un phénomène (par exemple un aléa naturel comme les inondations ou les …
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PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes à l'aléa - Ponctuels
DDT VaucluseUpdated 31 Aug 2020
… L’aléa est la manifestation d’un phénomène (par exemple un aléa naturel comme les inondations ou les …
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Les aléas miniers dans le Pas-de-Calais et dans le Nord
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 17 Nov 2025
… risques ; Types d'aléas : - Affaissement progressif - Affaissement à manifestation cassante - Effondrement localisé - Effondrement généralisé - Tassement - Glissement profond - Glissement …
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Compétence des communes et des EPCI en matière de sécurité des personnes dans le cadre de la lutte contre l’habitat indigne – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 10 Oct 2023
… sont situés, expose les habitants à des risques manifestes pouvant porter atteinte à leur sécurité physique ou à …
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Aléa retrait-gonflement des argiles Formulaire de recherche pour le département du Nord
DDTM NordUpdated 7 Dec 2022
… Il en résulte un retrait des argiles, qui se manifeste verticalement par un tassement et horizontalement par l …
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