Search results for local proposition
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40 datasets for “local proposition”
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Nombre de bureaux de vote par commune – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 11 Mar 2026
… https://www.data.gouv.fr/datasets/proposition-de-contours-des-bureaux-de-vote
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Périmètre des Zones Agricoles Protégées (ZAP) dans le département des Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 12 Feb 2026
… sur proposition de l’organe délibérant de l’établissement public compétent en matière de plan local d’urbanisme …
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N_PLAN_EXPO_BRUIT_AERO_S_091
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 20 Sept 2013
… plan local d'urbanisme. Le PEB peut être révisé à la demande du préfet ou sur proposition de …
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Collectivités du Pas-de-Calais lauréates du label "Villes Respirables"
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Oct 2020
… Les porteurs de projets ont fait des propositions autour de plusieurs thèmes dont les transports, l'industrie, le …
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Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome (Zonage) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 13 May 2019
… plan local d'urbanisme. Le PEB peut être révisé à la demande du préfet ou sur proposition de …
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Zones d'Aménagement Différé - ZAD dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 24 Sept 2015
Une zone d’aménagement différé (ZAD) est un secteur créé par l’État sur proposition des collectivités locales …
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Structures exerçant la compétence « assainissement collectif » sur le bassin Seine-Normandie
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 18 Aug 2020
Chaque bassin élabore une stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau (SOCLE), qui comprend : • « un descriptif …
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DDT05 - Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) des Hautes-Alpes
Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 30 Jan 2026
… d'un plan local d'urbanisme, le périmètre de 500 mètres peut, sur proposition de l'architecte des …
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Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) en Eure-et-Loir (28) au 28/05/2026
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 10 Jun 2026
… d'un plan local d'urbanisme, le périmètre de 500 mètres peut, sur proposition de l'architecte des …
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Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 3 Nov 2026
… d'un plan local d'urbanisme, le périmètre de 500 mètres peut, sur proposition de l'architecte des …
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Périmètre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux Artois-Picardie dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 20 Feb 2026
… échéant sur proposition des collectivités territoriales intéressées. Le SAGE est établi par une Commission Locale de l'Eau …
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Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 3 Mar 2022
… echeant sur proposition des collectivites territoriales interessees. Le SAGE est etabli par une Commission Locale de l'Eau …
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Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 7 Dec 2021
… echeant sur proposition des collectivites territoriales interessees. Le SAGE est etabli par une Commission Locale de l'Eau …
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Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux pour le département du Cher
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024
… echeant sur proposition des collectivites territoriales interessees. Le SAGE est etabli par une Commission Locale de l'Eau …
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Eau - Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux en France
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 18 Sept 2017
… echeant sur proposition des collectivites territoriales interessees. Le SAGE est etabli par une Commission Locale de l'Eau …
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SAGE : Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 11 Feb 2026
… échéant sur proposition des collectivités territoriales intéressées. Le SAGE est établi par une Commission Locale de l'Eau …
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Eau - Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 18 Nov 2021
… echeant sur proposition des collectivites territoriales interessees. Le SAGE est etabli par une Commission Locale de l'Eau …
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Les Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux dans le département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 13 Nov 2020
… échéant sur proposition des collectivités territoriales intéressées. Le SAGE est établi par une Commission Locale de l'Eau …
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Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 19 Oct 2021
… echeant sur proposition des collectivites territoriales interessees. Le SAGE est etabli par une Commission Locale de l'Eau …
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Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux dans l'Yonne
DDT YonneUpdated 21 May 2021
… echeant sur proposition des collectivites territoriales interessees. Le SAGE est etabli par une Commission Locale de l'Eau …
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