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56 datasets for “liste-1”

  1. data.gouv.fr

    Frayères, zone de croissance ou d'alimentation de la faune piscicole - Liste 1 Poisson dans le département de l'Allier

    Direction Départementale des Territoires de l'AllierUpdated 17 Mar 2026

    Version correspondant à l'arrêté préfectoral du 13 mai 2025

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  2. data.gouv.fr

    Espèces Exotiques Envahissantes - liste "100 worst" (données INPN, traitement OFB 2020)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Évolution des cent espèces envahissantes parmi les plus nuisibles du monde. Maille INPN 10FR

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  3. data.gouv.fr

    Cours d'eau en liste 1 du bassin Loire-Bretagne

    DREAL Centre-Val de LoireUpdated 27 Sept 2024

    Cours d'eau en liste 1 : très bon état écologique ou réservoirs biologiques (L214_17 1 du code …

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  4. data.gouv.fr

    Eau - Classement continuité écologique L214-17 (Liste 1) en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 9 Apr 2019

    Liste 1 du code de l'environnement L214-17: "aucune autorisation ou concession ne peut être accordée pour …

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  5. data.gouv.fr

    Obstacles à l'écoulement sur les cours d'eau classés en liste 1et liste 2, axe majeur POMI, PGA, PAPARCE en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 30 Apr 2025

    Obstacles à l'écoulement sur les cours d'eau situés classés liste 1et liste 2-axe majeur POMI …

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  6. data.gouv.fr

    Obstacles à l'écoulement situés sur des cours d'eau classés liste 1 et liste 2 en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 8 Apr 2025

    Obstacles à l'écoulement situés sur des cours d'eau classés liste 1 et liste 2 en Grand …

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  7. data.gouv.fr

    Obstacles à l'écoulement situés sur des cours d'eau classés liste 1 en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 7 Apr 2025

    Obstacles à l'écoulement situés sur des cours d'eau classés liste 1 en Grand Est (issus de …

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  8. data.gouv.fr

    Frayères à poissons dans le département de La Loire-Atlantique visées dans la liste 1 de l'arrêté préfectoral du 11 juillet 2017

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 13 Mar 2018

    Parties de cours d'eau de l'inventaire prévu à l'article R. 432-1-1-I du …

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  9. data.gouv.fr

    Segment de classement de continuité écologique (Liste 1) en France (Métropole)

    DREAL Grand EstUpdated 17 Mar 2025

    … Le classement en liste 1 (1° du § I de l'article L. 214-17 du code de l …

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  10. data.gouv.fr

    Segment de classement de continuité écologique (Liste 1) en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 4 Apr 2025

    … Le classement en liste 1 (1° du § I de l'article L. 214-17 du code de l …

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  11. data.gouv.fr

    Cours d'eau classés en liste 1 au titre de l’article L. 214-17 du code de l’Environnement du bassin Seine-Normandie dans le département de la Nièvre (58) et ses environs.

    DDT NièvreUpdated 13 Aug 2019

    … Dans le bassin Seine-Normandie, les arrêtés définissant les cours d’eau classés en liste 1 et 2 …

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  12. data.gouv.fr

    Segment de classement de continuité écologique (Liste 1 et 2) en France (Métropole)

    DREAL Grand EstUpdated 17 Mar 2025

    … Le classement en liste 1 (1° du § I de l'article L. 214-17 du code de l …

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  13. data.gouv.fr

    Segment de classement de continuité écologique (Liste 1 et 2) en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 17 Mar 2025

    … Le classement en liste 1 (1° du § I de l'article L. 214-17 du code de l …

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  14. data.gouv.fr

    Cours d'eau classés en liste 1 au titre de l’article L. 214-17 du code de l’Environnement du bassin Loire-Bretagne dans le département de la Nièvre (58) et ses environs.

    DDT NièvreUpdated 13 Aug 2019

    … Dans le bassin Loire-Bretagne, les arrêtés définissant les cours d’eau classés en liste 1 et 2 …

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  15. data.gouv.fr

    Inventaire 1 p (liste 1 "poissons") - Partie de cours d'eau visées au tableau intitulé "inventaire 1p (liste 1 "poissons")_ AP n° 2014289-0016

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 26 Nov 2014

    Une Frayère Inventoriée regroupe les notions de frayère à poisson et de zone croissance ou d'alimentation de …

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  16. data.gouv.fr

    Cartographie de l'inventaire des frayères du Morbihan (2026) - Liste 1 poissons

    DDTM MorbihanUpdated 25 Aug 2026

    … poissons de la liste 1 et poissons de la liste 2, telles que précisées dans les articles R …

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  17. data.gouv.fr

    Inventaire des zones de frayères à poissons de la liste 1 du Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 28 Jan 2022

    Inventaire des zones de frayères à poissons de la liste 1 du Finistère Zones de frayères dans le …

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  18. data.gouv.fr

    Cours d'eau classés - Liste 1 - sur le bassin Adour-Garonne

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 18 Apr 2023

    … La présente série de données constitue une représentation graphique de cette liste 1. D'un point de vue …

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  19. data.gouv.fr

    Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs) liste 1

    DDTM MancheUpdated 13 Nov 2019

    … 17 du code l'environnement.Le classement en liste 1 (1° du § I de l'article L. 214 …

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  20. data.gouv.fr

    Segments de classement de continuité écologique (liste 1) au 03/10/2016, en Eure-et-Loir (28) et sur un tampon de 10 kms autour

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 18 Aug 2023

    … Le classement en liste 1 (1° du § I de l'article L. 214-17 du code de l …

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