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Eau - Classement continuité écologique L214-17 (Liste 1) en Loir-et-Cher
Published by Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher
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Liste 1 du code de l'environnement L214-17: "aucune autorisation ou concession ne peut être accordée pour la construction de nouveaux ouvrages s'ils constituent un obstacle à la continuité écologique"