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242 datasets for “intercommunalite”
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Intercommunalités ayant une compétence jeunesse en Bretagne
Région BretagneUpdated 31 Jul 2026
EPCI / Intercommunalités ayant pris une délibération pour s'emparer d'une compétence jeunesse.
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Intercommunalité - Hautes-Pyrénées - version 2016
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 16 Mar 2018
Communautés de communes et d'agglomération sur les Hautes-Pyrénées, en vigueur jusqu'au 31/12/2016. Depuis …
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Intercommunalité - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 26 Feb 2018
Cette organisation intercommunale est entrée en vigueur en 2017, conformément au schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI), arrêté …
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Intercommunalité : Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) dans l'Indre
DDT IndreUpdated 22 Jun 2024
Un EPCI ou ASA peut avoir des compétences en aménagement de cours d'eau non domaniaux ( L. 211 …
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N_EPCI_ZSUP_BDTOPO_072
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 9 Apr 2025
N_EPCI_ZSUP_BDTOPO_072
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Les référents des services Mégalis par intercommunalité
Mégalis BretagneUpdated 28 Jul 2025
Identification du.de la référent.e Mégalis côté services numériques et par intercommunalité. Mégalis a désigné un.e …
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Emprises des intercommunalités du Pays de Brest
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Limites administratives des inter-communalités du Pays de Brest : - communauté de communes Presqu'ile de Crozon-Aulne Maritime …
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Collectivités territoriales compétentes pour l'aménagement de rivière dans l'Orne en 2017
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Aug 2022
Compétences des collectivités sur les rivières de l'Orne en 2017 validité : 01/01/2017
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Collectivités territoriales compétentes pour l'aménagement de rivière dans l'Orne en 2010
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Aug 2022
Compétences des collectivités sur les rivières de l'Orne en 2010 validité : 01/01/2010
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Collectivités territoriales compétentes pour l'aménagement de rivière dans l'Orne en 2014
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Aug 2022
Compétences des collectivités sur les rivières de l'Orne en 2014 validité : 01/01/2014
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Intercommunalité : Zones de compétence en Assainissement
DDT IndreUpdated 8 Jan 2026
Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement attribuées par ses statuts (article L5211 …
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Intercommunalités du Pays de Brest (étiquettes)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Couche d'étiquettage des Communautés du Pays de Brest (communautés de communes et communauté urbaine) **Thématique **Limites / Découpages …
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L_communes_EPCI_S_017
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 21 Nov 2025
Jeu de données donnant la composition communale des périmètres des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité …
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Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2026
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2026
Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au …
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Mode de gestion de l'alimentation en eau potable dans l'Orne en 2021
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 28 Feb 2022
Mode de gestion par communes des services Public d'eau potable au 01/01/2021 source : DDT61/SEB …
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Mode de gestion de l'alimentation en eau potable dans l'Orne en 2022
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2023
Mode de gestion par communes des services Public d'eau potable au 01/01/2022 source : DDT61/SEB …
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Mode de gestion de l'alimentation en eau potable dans l'Orne en 2023
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 Jan 2024
Mode de gestion par communes des services Public d'eau potable au 01/01/2023 source : DDT61/SEB …
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Mode de gestion de l'alimentation en eau potable dans l'Orne en 2024
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 17 Jan 2025
Mode de gestion par communes des services Public d'eau potable au 01/01/2024 source : DDT61/SEB …
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Mode de gestion de l'alimentation en eau potable dans l'Orne en 2026
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 30 Jan 2026
Mode de gestion par communes des services Public d'eau potable au 01/01/2026 source : SISPEA et …
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Mode de gestion de l'alimentation en eau potable dans l'Orne en 2025
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 30 Jan 2026
Mode de gestion par communes des services Public d'eau potable au 01/01/2025 source : SISPEA et …
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