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13 datasets for “int1”
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Servitude INT1 (S) relative aux cimetières (Savoie)
DDT SavoieUpdated 18 Jan 2018
servitude instituée au voisinage des cimetières
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Servitude INT1 (S) relative aux cimetières (Savoie)
DDT SavoieUpdated 18 Jan 2018
servitude instituée au voisinage des cimetières
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Zones de protection liées aux servitudes INT1 (Cimetières) dans l'Eure
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 11 Jul 2024
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
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Zones de protection liées aux servitudes INT1 (Cimetières) en Eure-et-Loir (28), au 13/11/2023
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 13 Nov 2023
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
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Cimetières générateurs de servitudes INT1 en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 28 Feb 2022
Objets surfaciques des cimetières générateurs de servitudes INT1 instituée au voisinage des cimetières en Charente et s'étendant …
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Assiettes de servitude INT1 liée au voisinage de cimetière en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 28 Feb 2022
Objets surfaciques des assiettes de servitude INT1 liée au voisinage des cimetières et s'étendant dans un rayon …
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie INT1 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
Les servitudes de catégorie INT1 concernent les servitudes instituées instituées par l'article L. 2223-5 du code …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie INT1 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
Les servitudes de catégorie INT1 concernent les servitudes instituées instituées par l'article L. 2223-5 du code …
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SUP INT1 - Servitudes instituées au voisinage des cimetières en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
Les servitudes instituées par l'article L. 2223-5 du code général des collectivités territoriales au voisinage des …
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SUP INT1 - Servitudes instituées au voisinage des cimetières en Meurthe-et-Moselle (Générateur)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 9 Jul 2021
Les servitudes instituées par l'article L. 2223-5 du code général des collectivités territoriales au voisinage des …
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Assiette de servitude INT1 instituée au voisinage des cimetières - version numérisée DDT 63
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025
… Les SUP de type INT1 instituées par l'article L. 2223-5 du code général des collectivités territoriales …
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Générateurs liés à la servitude de catégorie INT1 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021
Cette servitude est instituée au voisinage des cimetières par l'article L. 2223-5 du code général des …
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Assiettes liées à la servitude de catégorie INT1 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021
Cette servitude est instituée au voisinage des cimetières par l'article L. 2223-5 du code général des …
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