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108 datasets for “groupements”
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Groupement d'intérêt cynégétique du Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 1 Aug 2018
Regroupement de territoires de chasse pour une gestion harmonisée de une ou plusieurs espèces de gibier.
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Groupement d’Intérêt Cynégétique Lièvre en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 14 Apr 2016
Cette ressource décrit le zonage associé à un Groupement d'Intérêt Cynégétique (GIC). Les « Groupement d’Intérêt Cynégétique …
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RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC des groupements de communes du département de l'Essonne (syndicats Intercommunaux, intercommu-nalités, CCAS, bureau de bienfaisance...)
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 2 Feb 2022
Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis …
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Groupement d'intérêt cynégétique Faisan en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 16 Nov 2024
Cette ressource décrit le zonage associé à un Groupement d'Intérêt Cynégétique (GIC). Les « Groupement d’Intérêt Cynégétique …
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Groupement d'intérêt cynégétique dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 30 Jun 2025
Cette ressource décrit le zonage associé à un Groupement d'Intérêt Cynégétique (GIC). Les « Groupement d’Intérêt Cynégétique …
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Groupement d'intérêt cynégétique dans le département de l'Orne en 2018
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 7 Sept 2022
Cette ressource décrit le zonage associé à un Groupement d'Intérêt Cynégétique (GIC) dans le département de l …
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Collectivité compétente en eau potable par commune en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 1 Aug 2017
… En effet, dans ce cas, les compétences des ex-groupements inclus dans le nouveau groupement sont présentes dans …
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Collectivité compétente en assainissement collectif par commune en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 1 Aug 2017
… En effet, dans ce cas, les compétences des ex-groupements inclus dans le nouveau groupement sont présentes dans …
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Collectivité compétente en assainissement non collectif par commune en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 1 Aug 2017
… En effet, dans ce cas, les compétences des ex-groupements inclus dans le nouveau groupement sont présentes dans …
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Pays en Charente-Maritime - Périmètres
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 22 Feb 2017
… d''action collective qui fédère des communes , des groupements de communes, des organismes socioprofessionnels, des entreprises, des associations …
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Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) ayant la compétence milieux aquatiques en 2017 en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 21 Nov 2019
… En effet, dans ce cas, les compétences des ex-groupements inclus dans le nouveau groupement sont présentes dans …
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Education, jeunesse - Equipements et services
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Etablissements d'enseignement, de loisirs et d'hébergement réservés à la jeunesse **Thématique **Services et équipements publics **Producteur …
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Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) ayant la compétence milieux aquatiques en 2020 en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 29 May 2020
N_COMP_INTERCOM_MIL_AQUA_ZSUP_019 Couche délimitant les groupements de communes ayant une compétence en lien …
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Année (estimée) de fin des travaux du Projet Bretagne Très Haut Débit (BTHD)
Mégalis BretagneUpdated 28 Jul 2025
… Les données affichées sur cette carte ont été fournies par le groupement d'entreprises (Axione et Bouygues Énergies …
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Compagnies de gendarmerie – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 19 Oct 2023
… les Groupements de gendarmerie au niveau départemental, les Compagnies de gendarmerie au niveau de l'arrondissement, et les …
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Structures ayant une compétence en lien avec la gestion des milieux aquatiques en 2020 en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Oct 2022
… Pour les groupements à la carte, seul le territoire où cette compétence a été prise est représenté. Cette …
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Brigades de gendarmerie - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 1 Apr 2026
… les Groupements de gendarmerie au niveau départemental, les Compagnies de gendarmerie au niveau de l'arrondissement, et les …
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Structures exerçant la compétence « assainissement collectif » sur le bassin Seine-Normandie
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 18 Aug 2020
… de la répartition entre les collectivités et leurs groupements des compétences dans le domaine de l'eau » • « des …
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Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) compétents en gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) en 2018 en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 1 Jul 2022
… Elle concerne l'existence dans les groupements de communes d'une compétence en lien avec la gestion des …
- INCONNU
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Unités de gestion cynégétiques dans le département des Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 27 Feb 2024
… Le schéma départemental de gestion cynégétique est opposable aux chasseurs, aux sociétés, groupements et associations de chasse du …
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