Search results for fusion
FiltersWMS
262 datasets for “fusion”
- data.gouv.fr
Communes_2015_avant_fusion
DDT SavoieUpdated 7 Sept 2022
Communes_2015_avant_fusion
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
N_RPG2015_FUSION_073
DDT SavoieUpdated 13 Mar 2017
N_RPG2015_FUSION_073
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
N_RPG2016_FUSION_073
DDT SavoieUpdated 21 Jun 2017
N_RPG2016_FUSION_073
- WMS
- data.gouv.fr
N_RPG2020_FUSION_073
DDT SavoieUpdated 6 Dec 2020
N_RPG2020_FUSION_073
- WMS
- data.gouv.fr
N_RPG2019_FUSION_073
DDT SavoieUpdated 6 Oct 2020
N_RPG2019_FUSION_073
- WMS
- data.gouv.fr
N_RPG2017_FUSION_073
DDT SavoieUpdated 22 Jun 2023
N_RPG2017_FUSION_073
- WMS
- data.gouv.fr
N_RPG2018_FUSION_073
DDT SavoieUpdated 1 Jul 2019
N_RPG2018_FUSION_073
- WMS
- data.gouv.fr
N_RPG_Fusion_2021_073
DDT SavoieUpdated 4 May 2022
N_RPG_Fusion_2021_073
- WMS
- data.gouv.fr
Trame verte existante fusion
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 15 Apr 2011
X_TV_EXISTANTE_FUSION_ZINF_S_R42
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Table des hauteurs maximales fusionnées du PPR bassin versant de la Lawe
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 1 Feb 2022
… Table des hauteurs maximales fusionnées du PPR bassin versant de la Lawe Description : Hauteur d'eau maximale fusionnée …
- INCONNU
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Contours futurs des EPCI à fiscalité propre suite au projet de fusion validé par la CDCI du 17 mars 2016.
DDT Côte-d'OrUpdated 7 Mar 2019
Nouveaux contours des EPCI à fiscalité propre ( CC, CU, CA) validé par la CDCI du 17 mars 2016 …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Communes fusionnées au 1er janvier 2019
DDT Deux-SèvresUpdated 17 Dec 2018
Contour des communes fusionnées au 1er janvier 2019. Il s'agit du contour des communes ayant fusionnées du …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Communes nouvelles depuis 2010 dans l'Oise
DDT OiseUpdated 9 Oct 2024
… Ces communes sont issues de la fusion de plusieurs communes précédentes. Ce statut a été créé par l …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Fusion des secteurs affectés par le bruit des infrastructures routières désignées par le classement sonore de septembre 2024
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 6 Feb 2025
… Ce jeu de données correspond à la fusion des secteurs affectés par le bruit des infrastructures routières désignées …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Fusion des secteurs affectés par le bruit des infrastructures ferroviaires désignées dans le classement sonore de septembre 2024
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 6 Feb 2025
… Ce jeu de données correspond à la fusion des secteurs affectés par le bruit des infrastructures ferroviaires désignées …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Fusion des secteurs affectés par le bruit des infrastructures de transport terrestre désignées par le classement sonore de septembre 2024
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 6 Feb 2025
… Ce jeu de données correspond à la fusion des secteurs affectés par le bruit des infrastructures routières et …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Communes associées ou déléguées des EPCI d'Ille-et-Vilaine au 19 mai 2021
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 17 May 2022
… Ces communes ont fusionnées. Issu de : ADMIN-EXPRESS-COG_3-0 traitement du 2021-06-03 MàJ des …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone d'aléa fusionnée du PPRN de la Lawe
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 1 Feb 2022
… Zone d'aléa fusionnée du PPRN de la Lawe Description : Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée …
- INCONNU
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Procédures d'urbanisme sectorielles en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 6 Jan 2025
Ce jeu de données représente les périmètres des communes fusionnées et couvertes par des documents d'urbanisme différents …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Communes des Deux-Sèvres à l'instant T
DDT Deux-SèvresUpdated 9 Jan 2019
Information géographique des communes mise à jour au fil de l'eau en fonction des fusions, associations et …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS