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17 datasets for “ferrieres”
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Point informatif du PLU de la commune de Ferrieres
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 8 Jan 2013
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Prescription surfacique du PLU de la commune de Ferrieres
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 8 Jan 2013
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Prescription linéraire du PLU de la commune de Ferrieres
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 8 Jan 2013
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Zone réglementée du PPR minier de la Ferrière-aux-Étangs dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 Mar 2025
Pour le PPR minier : l’article L. 174-5 du code minier et, par corolaire, les articles L …
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Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de FERRIERES-SUR-ARIEGE
Direction Départementale des Territoires de l'AriègeUpdated 14 Dec 2015
Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN. Un …
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R111-3 de La Ferrière approuvé le 29/12/1987
DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- N7FABBA798DEC4D579FDFA1AF43CCE146
- WMS
- WFS
- NA89D2B51C1E54CED84F84397BE38A16D
- N023031568C5B42298F670AC1D6560A3C
- data.gouv.fr
Plan local d'urbanisme de la commune de Ferrieres
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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Zone du PLU de la commune de Ferrieres
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 8 Jan 2013
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …
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Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de FERRIERES-SUR-ARIEGE
Direction Départementale des Territoires de l'AriègeUpdated 14 Dec 2015
Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de …
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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de FERRIERES-SUR-ARIEGE
Direction Départementale des Territoires de l'AriègeUpdated 15 Nov 2024
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et …
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L_ARROND_077_2017
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 29 Jun 2017
… départ de Ferrière-en-Brie et Pontcarré de la CC du Val Briard pour intégrer la CA de …
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Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2017 en Seine-et-Marne.
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 15 Jan 2018
… Au 01/07/2017, Ferrières-en-Brie et Pontcarré ont quitté la CC du Val Briard pour rejoindre …
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- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Etat d'avancement des SCoT en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 25 Oct 2017
… Au 01/07/2017, Ferrières-en-Brie et Pontcarré ont quitté la CC du Val Briard pour rejoindre …
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- Data.NSW
Vegetation Formations and Classes of NSW (version 3.03 - 200m Raster) - David A. Keith and Christopher C. Simpson. VIS_ID 3848
NSW Department of Climate Change, Energy, the Environment and WaterUpdated 3 Oct 2026
… Pressey, R.L., Hager, T.C., Ryan, K.M., Schwarz, J., Wall, S., Ferrier, S. and Creaser, P …
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- KML
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- data.gov.au
Vegetation Formations and Classes of NSW (version 3.03 - 200m Raster) - David A. Keith and Christopher C. Simpson. VIS_ID 3848
NSW Department of Climate Change, Energy, the Environment and WaterUpdated 12 May 2026
… Pressey, R.L., Hager, T.C., Ryan, K.M., Schwarz, J., Wall, S., Ferrier, S. and Creaser, P …
- WMS
- KML
- ESRI REST
- ZIP
- data.gouv.fr
Espace Boisé Classé issu du GPU dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 7 Jul 2023
… Les PLU de Ferrières-les-Verreries et St-Félix-de-Lodez, n'intègrent pas de prescription surfacique de …
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Nom des services instructeurs ADS par commune dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 27 Jun 2023
… rajout de la colonne r_pl_11_26 pour raccordement PLATO au 11/2026, màj de Ferrières-Les …
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