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Points de fermeture et déviation selon les Plans Particuliers d’Intervention du département du Rhône et de la Métropole de Lyon

Direction Départementale des Territoires du Rhône · Updated 28 Oct 2026

Points de fermeture et déviation des infrastructures de transport terrestre et fluvial autour des périmètres des établissements à …

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Périmètre du PPRN mouvement de terrain, du hameau de FERMAINCOURT (sur les communes d'Abondant, Chérisy et Montreuil), en Eure-et-Loir (28)

Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir · Updated 5 Nov 2015

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …

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Zone réglementée du PPRN mouvement de terrain, du hameau de FERMAINCOURT (sur les communes d'Abondant, Chérisy et Montreuil), en Eure-et-Loir (28), pprouvé le 25/11/2005.

Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir · Updated 1 Apr 2025

Couche géographique modifiée le 28/01/2025. PPR approuvé le 25/11/2005. Pour les PPR naturels, le …

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66ba24fb-46c4-4246-a9c4-b4a4d2649a94

Geological Survey Ireland · Updated 22 Sept 2026

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dc101fd8-29b3-4037-9f43-20ebfaac04e3

Geological Survey Ireland · Updated 22 Sept 2026

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L_EPCI_SYNDICATS_S_015

Direction Départementale et des Territoires du Cantal · Updated 22 Mar 2021

… fiscalité propre :syndicat à vocation unique et syndicat à vocation multiple, syndicat mixte fermé et syndicat mixte ouvert.

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Zones du Plan Particulier d’Intervention en Pas-de-Calais

DDTM Pas-de-Calais · Updated 13 Mar 2026

… en Pas-de-Calais Source : -NR- Millésimes disponibles : 20260302 Date de la dernière MAJ réalisée : 20260302 Diffusion : Fermée

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Périmètres des aléas miniers en Hauts-de-France

DDTM Pas-de-Calais · Updated 3 Feb 2023

… des aléas miniers en Hauts-de-France Source : DDTM 62 / DREAL HDF Millésime : 22/11/2018 Diffusion : Fermée

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Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) de Côte d'Or

DDT Côte-d'Or · Updated 29 May 2017

… les Syndicats Intercommunaux à Vocation Unique (SIVU), les Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM), les Syndicats Mixtes fermés …

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Etablissements publics de coopération intercommunale de la Manche

DDTM Manche · Updated 18 Jan 2019

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Etablissement Public de Coopération Intercommunale des Yvelines (78)

DDT Yvelines · Updated 10 Sept 2019

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Intercommunalité : Etablissement Public de Coopération Intercommunale de l'Indre

DDT Indre · Updated 12 Oct 2024

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Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) ayant la compétence urbanisme dans la Nièvre (58)

DDT Nièvre · Updated 9 Jan 2024

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Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dans la Nièvre (58) au 1er janvier 2016

DDT Nièvre · Updated 4 Jan 2017

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Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dans la Nièvre (58) au 1er janvier 2024

DDT Nièvre · Updated 15 Apr 2021

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Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dans la Nièvre (58) au 1er janvier 2017

DDT Nièvre · Updated 7 Aug 2020

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Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) au 1er janvier 2015.

Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire · Updated 10 May 2021

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Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans les Ardennes

DDT Ardennes · Updated 7 Jan 2025

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Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dans la Nièvre (58) au 1er janvier 2016 - Petite échelle

DDT Nièvre · Updated 7 Aug 2020

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Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dans la Nièvre (58) au 1er janvier 2024 - Petite échelle

DDT Nièvre · Updated 1 Oct 2019

… les Syndicats Intercommunaux à Vocation Unique (SIVU), les Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM), les Syndicats Mixtes fermés …

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