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31 datasets for “excedent”
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Zones en excédent structurel du 7ème programme d'action "Directive Nitrates" en Bretagne OBSOLETE
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 21 Nov 2025
Cette donnée sera supprimée en Février 2027 Les Zones en Excédent Structurel d’azote lié aux élevages (ZES …
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Communes rurales au sens de la DGE
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 25 Mar 2022
… 3334-8 les communes suivantes, en métropole : - les communes dont la population n'excède pas 2 000 habitants …
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Itinéraires de circulation des transports exceptionnels dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 23 Apr 2025
… excéder 120 tonnes pour le réseau "120 tonnes"; - le poids total en charge ne doit pas excéder 94 …
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Zones et Secteur de dégagement liés aux servitudes PT2 (Centres de réceptions radioélectriques) en Eure-et-Loir (28) au 14/05/2024.
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 14 May 2024
… le périmètre des zones de servitudes ne peut excéder :- 2 000 mètres dans le cas d'une zone …
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Zones et Secteur servitudes PT2 de dégagement liés aux servitudes PT1 (Centres de réceptions radioélectriques) dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 12 Nov 2024
… le périmètre des zones de servitudes ne peut excéder :- 2 000 mètres dans le cas d'une zone …
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Assiète des servitudes de catégorie PT2 - Assiettes concernant les obstacles physiques à la propagation des ondes
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 20 Feb 2025
… La superficie d'un centre ne peut toutefois excéder une certaine surface. La distance entre deux points quelconques …
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Éléments à maintenir au titre de la BCAE 7 campagne 2022 - Finistère
DDTM FinistèreUpdated 10 Mar 2023
… celles-ci) : - les haies dont la largeur n’excède pas dix mètres ; - les mares dont la surface est …
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Éléments à maintenir au titre de la BCAE 7 campagne 2021 - Finistère
DDTM FinistèreUpdated 1 Dec 2021
… celles-ci) : - les haies dont la largeur n’excède pas dix mètres ; - les mares dont la surface est …
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Classement sonore des infrastructures ferroviaires en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Jul 2022
… de l'infrastructure, sans que cette largeur puisse excéder trois cent mètres de part et d'autre de …
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Centres de réceptions radioélectriques générateurs de servitudes PT2, en Eure-et-Loir (28) au 14/05/2024.
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 14 May 2024
… La superficie d'un centre ne peut toutefois excéder une certaine surface. La distance entre deux points quelconques …
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Largeur maximale des secteurs affectés par le bruit des infrastructures ferroviaires recensées dans la révision du classement sonore en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 3 Aug 2022
… de l'infrastructure, sans que cette largeur puisse excéder trois cent mètres de part et d'autre de …
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Zones d'Actions Renforcées de l'Yonne
DDT YonneUpdated 29 Dec 2025
… 01 et sur une surface ne pouvant pas excéder 20 % des surfaces en SCOP et sur cultures porte …
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Largeur maximale des secteurs affectés par le bruit des infrastructures ferroviaires recensées dans le classement sonore en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 24 Nov 2016
… de l'infrastructure, sans que cette largeur puisse excéder trois cent mètres de part et d'autre de …
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Largeur maximale des secteurs affectés par le bruit des infrastructures routières recensées dans le classement sonore en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 24 Nov 2016
… de l'infrastructure, sans que cette largeur puisse excéder trois cent mètres de part et d'autre de …
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Servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques (PT2) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 25 Jan 2018
… La superficie d'un centre ne peut toutefois excéder une certaine surface. La distance entre deux points quelconques …
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Zones d'Actions Renforcées du 7ème programme d'action "Directive Nitrates" en Bretagne OBSOLETE
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 21 Nov 2025
… région Bretagne des communes anciennement en Zones d'Excédent Structurel (ZES), des Zones d'Actions Complémentaires (ZAC), des …
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DDT05 - Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) des Hautes-Alpes
Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 30 Jan 2026
… que lui et situé dans un périmètre n'excédant pas 500 mètres. A titre exceptionnel, ce périmètre peut …
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Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) en Eure-et-Loir (28) au 28/05/2026
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 10 Jun 2026
… que lui et situé dans un périmètre n'excédant pas 500 mètres. A titre exceptionnel, ce périmètre peut …
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Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 3 Nov 2026
… que lui et situé dans un périmètre n'excédant pas 500 mètres. A titre exceptionnel, ce périmètre peut …
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Déversoir d'orage (déversement temps SEC) d'Auvergne-Rhône-Alpes et le bassin Rhône Méditerranée
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 10 Jun 2026
… valeur de consigne (ou valeur seuil) ; - évacuer l'excédent, en général vers le milieu récepteur. Déversoir d'orage …
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