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28 datasets for “examen”

  1. data.gouv.fr

    Centres d'examen des permis de conduire, en Eure-et-Loir (28), au 25/07/2018

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 25 Jul 2018

    Centres d'examen des permis de conduire : ils sont principalement caractérisés par leur localisation géographique, leur nature (pratique …

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  2. data.gouv.fr

    L_CENTRE_EXAMEN_PC_P_071

    Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 27 Jan 2021

    Les centres d'examen des permis de conduire sont principalement caractérisés par leur localisation géographique, leur nature (pratique …

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  3. data.gouv.fr

    Centres d'examen des permis de conduire de la Haute-Vienne

    DDT Haute-VienneUpdated 7 Dec 2020

    Les centres d'examen des permis de conduire sont principalement caractérisés par leur localisation géographique, leur nature (pratique …

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  4. data.gouv.fr

    Centres d’examen des permis de conduire en Vendée

    DDTM VendéeUpdated 7 Nov 2016

    Les centres d’examen des permis de conduire sont principalement caractérisés par leur localisation géographique, leur nature (pratique …

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  5. data.gouv.fr

    Centre d'examen du permis de conduire

    DDT Côte-d'OrUpdated 3 Apr 2017

    Un centre d'examen du permis de conduire peut désigner indifféremment * des locaux administratifs (bureau du délégué) * des …

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  6. data.gouv.fr

    Centres d'examen des permis de conduire

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 16 Jun 2015

    Les centres d'examen des permis de conduire sont principalement caractérisés par leur localisation géographique, leur nature (pratique …

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  7. data.gouv.fr

    Décisions de l'autorité environnementale sur les dossiers d'examen au cas par cas en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 29 Aug 2025

    … environnementale dans le cadre de la procédure d’examen au cas par cas, prévue par l’article R …

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  8. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Projets soumis à évaluation environnementale selon la procédure dite "d'examen au cas par cas" - Tracés (linéaire)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 10 Nov 2026

    … à évaluation environnementale selon la procédure dite "d'examen au cas par cas", de la région Nouvelle-Aquitaine …

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  9. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Projets soumis à évaluation environnementale selon la procédure dite "d'examen au cas par cas" - localisation (ponctuel)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 10 Nov 2026

    … à évaluation environnementale selon la procédure dite "d'examen au cas par cas", de la région Nouvelle-Aquitaine …

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  10. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Projets soumis à évaluation environnementale selon la procédure dite "d'examen au cas par cas" - Périmètres (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 10 Nov 2026

    … à évaluation environnementale selon la procédure dite "d'examen au cas par cas", de la région Nouvelle-Aquitaine …

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  11. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Plans, Schémas, Programmes examinés par l'autorité environnementale selon la procédure dite "d'examen au cas par cas", en 2016 - Périmètres (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 29 Sept 2017

    … l'autorité environnementale selon la procédure dite "d'examen au cas par cas", pour l'année 2016, de …

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  12. data.gouv.fr

    Evaluation environnementale Cas par Cas en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    Dossiers de demande d’examen au cas par cas. Le cas par cas vise à identifier les projets …

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  13. data.gouv.fr

    Avis conforme Cas par cas Plan Programme en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026

    La procédure d’examen au cas par cas dans le cadre d’une auto-évaluation par la personne …

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  14. data.gouv.fr

    Établissements bateau école agréés

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 6 Jun 2025

    … Les bateaux-écoles sont des établissements de formation destinés à préparer les candidats à l’examen du permis …

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  15. data.gouv.fr

    Périmètre de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald (2022-2032)

    Parc naturel régional des Vosges du NordUpdated 14 Sept 2022

    Périmètre mis à jour à l'occasion de l'examen périodique décennal de 2021, de la Réserve de …

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  16. data.gouv.fr

    Ensemble des données sur les domaines skiables alpins de Haute-Savoie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 6 May 2026

    … éléments d'appréciation nécessaires en vue de l'examen des demandes UTN relatives à l'extension de domaines …

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  17. data.gouv.fr

    Inventaire des sites géologiques d'Auvergne-Rhône-Alpes (représentation ponctuelle)

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 11 May 2026

    … Une dizaine d’autres sont à l’étude et seront soumis à l’examen du CSRPN puis de …

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  18. data.gouv.fr

    Périmètre de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald (2014-2021)

    Parc naturel régional des Vosges du NordUpdated 12 Sept 2022

    Périmètre mis à jour à l'occasion de l'examen périodique décennal de 2014, de la Réserve de …

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  19. data.gouv.fr

    Onde de rupture zones concernées par l'onde de submersion des barrages dans le Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 20 Jun 2022

    … classe D.Les exploitants sont tenus à des examens périodiques de leurs ouvrages et doivent en fournir les …

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  20. data.gouv.fr

    Inventaire du patrimoine géologique d'Auvergne-Rhône-Alpes - Musées et collections de géologie

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 11 May 2026

    … Une dizaine d’autres sont à l’étude et seront soumis à l’examen du CSRPN puis de …

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