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192 datasets for “equilibre”
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Pôles d'Equilibre Territorial et Rural (PETR) dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 19 Jul 2018
Périmètres des pôles d'équilibre territorial et rural (PETR) - source : DDT61/CPP/SI - validite : 01/01/2018
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Pôles d’équilibre territoriaux et ruraux (PETR) dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 1 Aug 2023
Les pôles d’équilibre territoriaux et ruraux, créés par loi du 27 janvier 2014, ont vocation à être …
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Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de la Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 1 Dec 2017
Polygones des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux (PETR) de la Charente. Un pays transformé en PETR conserve …
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Secteurs à équilibre quantitatif fragile du bassin de Seine-Normandie (SDAGE2022)
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 24 Mar 2022
Les secteurs à équilibre quantitatif fragile sont des parties de masses d’eau souterraine (carte 16) ou de …
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Pôles d'Équilibre Territorial et Rural dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 11 May 2023
… Un EPCI à fiscalité propre ne peut appartenir à plus d’un pôle d’équilibre territorial et rural …
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Pôles d'équilibre territoriaux et ruraux (PETR) du département de l'Aveyron
DDT AveyronUpdated 25 Oct 2019
… 23/10/2019 Les pôles d’équilibre territoriaux et ruraux, créés par loi du 27 janvier 2014, ont …
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Secteurs à équilibre quantitatif fragile du bassin Seine-Normandie
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 23 Mar 2022
Les secteurs à équilibre quantitatif fragile sont des parties de masses d’eau souterraine ou de bassins versants …
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Périmètre des Pôles d'Équilibre Territoriaux et Ruraux (PETR) dans le département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 19 Apr 2021
… L’article 79 de la loi MAPTAM offre aux territoires un nouvel outil, le Pôle d’équilibre territorial …
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Périmètre des Pôles d'Équilibre Territoriaux et Ruraux (PETR) dans le département de la Nièvre (58) - Petite échelle
DDT NièvreUpdated 24 Jan 2022
… L’article 79 de la loi MAPTAM offre aux territoires un nouvel outil, le Pôle d’équilibre territorial …
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Pôles d'Équilibre Territorial et Rural de la Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 1 Jul 2019
… les pôles d’équilibre territoriaux et ruraux (PETR). Les PETR sont des établissements publics constitués par accord entre …
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Pays et PETR en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025
… Pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) : Les pôles d’équilibre territoriaux et ruraux, créés par loi du …
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Parc naturel régional
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 9 Mar 2021
Un parc naturel régional s'applique à tout territoire à l'équilibre fragile et au patrimoine naturel et …
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Syndicats Intercommunaux - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 4 Dec 2015
Syndicats intercommunaux sur les Hautes-Pyrénées (SIVOM, SIVU, Syndicats Mixtes, ...) et PETR (Pôle d’Équilibre Territorial et Rural …
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L_PETR_ZSUP_S_089
DDT YonneUpdated 22 Mar 2017
Couche des Pôles d'Equilibre Territoriaux et Ruraux du département de l'Yonne. Le dispositif est créé par …
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Société de Chasse - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
… Ces sociétés de chasse ont un rôle d'intérêt général en assurant notamment un équilibre agro-sylvo-cynégétique …
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Parc Naturel Régional d'Armorique en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 26 Jun 2014
Un parc naturel régional s'applique à tout territoire à l'équilibre fragile et au patrimoine naturel et …
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Fuseaux de mobilité des cours d'eau de la Meurthe, de la Moselle et de la Meuse
DREAL Grand EstUpdated 22 Mar 2022
… espace de divagation historique et l'amplitude d'équilibre permettant de définir le fuseau de mobilité. Fichiers contenus …
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Périmètres des pays en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 1 Dec 2017
… certains pays ont été transformés en pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) en conservant leur emprise géographique …
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Périmètre loi littoral dans le département des Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 21 Oct 2019
… littoral, et les milieux nécessaires au maintien des équilibres biologiques. Ces zones bénéficient d’une protection interdisant toute …
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Parcs Naturels Régionaux des Hauts de France
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 24 Jul 2024
… culturel sont de grande qualité, mais dont l’équilibre est fragile. Un Parc naturel régional s’organise autour …
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