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31 datasets for “epandage”
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Zones I et II fixant les périodes d'interdictions d'épandage de fertilisants de type II sur culture de maïs en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025
Zone d'interdiction d'épandage en Bretagne L'arrêté régional du 14 mars 2014 fixe des périodes renforcées …
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Parcelles de périmètre d'épandage de matière organique (boues de stations d'épuration) en Corrèze - couche anonymisée
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 6 Mar 2020
N_EPAND_MO_PARCELLE_S_019_anonymisee Un périmètre d'épandage est un ensemble des « parcelles » appartenant à …
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Agriculture - Parcelle de périmètre d'épandage de boues industrielles (2018) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 8 Aug 2018
Un périmètre d'épandage est un ensemble des « parcelles» appartenant à une ou plusieurs exploitations agricoles. Une étude …
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Agriculture - Parcelle de périmètre d'épandage de matière organique (2018) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 14 Aug 2024
Un périmètre d'épandage est un ensemble des « parcelles» appartenant à une ou plusieurs exploitations agricoles. Une étude …
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Agriculture - Parcelle de périmètre d'épandage d'effluents agricoles (2019) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 13 Feb 2019
Un périmètre d'épandage est un ensemble des « parcelles» appartenant à une ou plusieurs exploitations agricoles. Une étude …
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Agriculture - Parcelle de périmètre d'épandage de boues urbaines (2018) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 8 Aug 2018
Un périmètre d'épandage est un ensemble des « parcelles» appartenant à une ou plusieurs exploitations agricoles. Une étude …
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Parcelles aptes à l'épandage de matière organique, en Eure-et-Loir (28) au 06/10/2026
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 20 Oct 2026
… Une parcelle proposée par un agriculteur n'est pas toujours apte dans sa globalité à l'épandage d …
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Interdiction d’épandage à moins de 200 mètres d’une zone de baignade du finistère
DDTM FinistèreUpdated 8 Oct 2021
Le 6ᵉ programme d’actions régional "Directive nitrate" impose pour l’épandage d’effluents agricoles, une distance minimale …
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Agriculture - Zone d'aptitude à l'épandage de boues industrielles (2018) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 8 Aug 2018
Une parcelle proposée par un agriculteur n'est pas toujours apte dans sa globalité à l'épandage de …
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Agriculture - Zone d'aptitude à l'épandage d'effluents agricoles (2019) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 13 Feb 2019
Une parcelle proposée par un agriculteur n'est pas toujours apte dans sa globalité à l'épandage d …
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Agriculture - Zone d'aptitude à l'épandage de boues urbaines (2018) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 8 Aug 2018
Une parcelle proposée par un agriculteur n'est pas toujours apte dans sa globalité à l'épandage de …
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Agriculture - Zone d'aptitude à l'épandage de matières organiques (2018) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 7 Aug 2024
Une parcelle proposée par un agriculteur n'est pas toujours apte dans sa globalité à l'épandage d …
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Zone sensible à la lixiviation avec renforcement du calendrier d’interdiction d'épandage PAR7
DREAL OccitanieUpdated 18 Jul 2024
Zone de renforcement du calendrier d’épandage sur la région Occitanie relatif à l’arrêté en date du …
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Secteurs d'allongement des périodes d'interdiction d'épandage en partie dite "centrale" (art. 3 du PAR) des zones vulnérables en Grand-Est.
DREAL Grand EstUpdated 1 Jul 2026
… Dans ces zones, les périodes d'interdiction d'épandage sont étendues pour limiter les apports azotés pendant les …
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Parcelles bénéficiant d'une autorisation de dérogation à l'épandage en zone conchylicole du département des Côtes d'Armor
DDTM Côtes d'ArmorUpdated 4 Aug 2026
… Le recul de 500m pour les épandages d'effluents d'élevages sur les terrains agricoles est obligatoire en …
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Interdiction d’épandage à moins de 500 mètres d’une zone conchylicole du finistère
DDTM FinistèreUpdated 7 Mar 2022
… Ce recul de 500 m pour les épandages d’effluents d’élevages est imposé par la réglementation des …
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Zones de protection des zones de production conchylicole vis à vis des épandages d'effluents agricoles en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Parmi ces prescriptions, l'implantation de bâtiments d'élevage et l'épandage des effluents sont -sauf dérogation- interdits …
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Cours d'eau pour le respect des BCAE(campagne pac 2023) à et des distances d'épandages - Ille-et-Vilaine (35)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 10 Jan 2025
… agricoles et environnementales (BCAE) et des distances d’épandage réglementaires des produits phytosanitaires et fertilisants azotés a évolué …
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Cours d'eau pour le respect des BCAE(campagne pac 2024)à et des distances d'épandages - Ille-et-Vilaine (35)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 15 Sept 2023
… agricoles et environnementales (BCAE) et des distances d’épandage réglementaires des produits phytosanitaires et fertilisants azotés a évolué …
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Cours d'eau (2022) pour le respect des BCAE et des distances d'épandages - Ille-et-Vilaine (35)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 15 Feb 2023
… agricoles et environnementales (BCAE) et des distances d’épandage réglementaires des produits phytosanitaires et fertilisants azotés a évolué …
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