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31 datasets for “epandage”

  1. data.gouv.fr

    Zones I et II fixant les périodes d'interdictions d'épandage de fertilisants de type II sur culture de maïs en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025

    Zone d'interdiction d'épandage en Bretagne L'arrêté régional du 14 mars 2014 fixe des périodes renforcées …

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  2. data.gouv.fr

    Parcelles de périmètre d'épandage de matière organique (boues de stations d'épuration) en Corrèze - couche anonymisée

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 6 Mar 2020

    N_EPAND_MO_PARCELLE_S_019_anonymisee Un périmètre d'épandage est un ensemble des « parcelles » appartenant à …

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  3. data.gouv.fr

    Agriculture - Parcelle de périmètre d'épandage de boues industrielles (2018) en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 8 Aug 2018

    Un périmètre d'épandage est un ensemble des « parcelles» appartenant à une ou plusieurs exploitations agricoles. Une étude …

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  4. data.gouv.fr

    Agriculture - Parcelle de périmètre d'épandage de matière organique (2018) en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 14 Aug 2024

    Un périmètre d'épandage est un ensemble des « parcelles» appartenant à une ou plusieurs exploitations agricoles. Une étude …

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  5. data.gouv.fr

    Agriculture - Parcelle de périmètre d'épandage d'effluents agricoles (2019) en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 13 Feb 2019

    Un périmètre d'épandage est un ensemble des « parcelles» appartenant à une ou plusieurs exploitations agricoles. Une étude …

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  6. data.gouv.fr

    Agriculture - Parcelle de périmètre d'épandage de boues urbaines (2018) en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 8 Aug 2018

    Un périmètre d'épandage est un ensemble des « parcelles» appartenant à une ou plusieurs exploitations agricoles. Une étude …

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  7. data.gouv.fr

    Parcelles aptes à l'épandage de matière organique, en Eure-et-Loir (28) au 06/10/2026

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 20 Oct 2026

    … Une parcelle proposée par un agriculteur n'est pas toujours apte dans sa globalité à l'épandage d …

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  8. data.gouv.fr

    Interdiction d’épandage à moins de 200 mètres d’une zone de baignade du finistère

    DDTM FinistèreUpdated 8 Oct 2021

    Le 6ᵉ programme d’actions régional "Directive nitrate" impose pour l’épandage d’effluents agricoles, une distance minimale …

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  9. data.gouv.fr

    Agriculture - Zone d'aptitude à l'épandage de boues industrielles (2018) en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 8 Aug 2018

    Une parcelle proposée par un agriculteur n'est pas toujours apte dans sa globalité à l'épandage de …

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  10. data.gouv.fr

    Agriculture - Zone d'aptitude à l'épandage d'effluents agricoles (2019) en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 13 Feb 2019

    Une parcelle proposée par un agriculteur n'est pas toujours apte dans sa globalité à l'épandage d …

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  11. data.gouv.fr

    Agriculture - Zone d'aptitude à l'épandage de boues urbaines (2018) en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 8 Aug 2018

    Une parcelle proposée par un agriculteur n'est pas toujours apte dans sa globalité à l'épandage de …

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  12. data.gouv.fr

    Agriculture - Zone d'aptitude à l'épandage de matières organiques (2018) en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 7 Aug 2024

    Une parcelle proposée par un agriculteur n'est pas toujours apte dans sa globalité à l'épandage d …

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  13. data.gouv.fr

    Zone sensible à la lixiviation avec renforcement du calendrier d’interdiction d'épandage PAR7

    DREAL OccitanieUpdated 18 Jul 2024

    Zone de renforcement du calendrier d’épandage sur la région Occitanie relatif à l’arrêté en date du …

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  14. data.gouv.fr

    Secteurs d'allongement des périodes d'interdiction d'épandage en partie dite "centrale" (art. 3 du PAR) des zones vulnérables en Grand-Est.

    DREAL Grand EstUpdated 1 Jul 2026

    … Dans ces zones, les périodes d'interdiction d'épandage sont étendues pour limiter les apports azotés pendant les …

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  15. data.gouv.fr

    Parcelles bénéficiant d'une autorisation de dérogation à l'épandage en zone conchylicole du département des Côtes d'Armor

    DDTM Côtes d'ArmorUpdated 4 Aug 2026

    … Le recul de 500m pour les épandages d'effluents d'élevages sur les terrains agricoles est obligatoire en …

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  16. data.gouv.fr

    Interdiction d’épandage à moins de 500 mètres d’une zone conchylicole du finistère

    DDTM FinistèreUpdated 7 Mar 2022

    … Ce recul de 500 m pour les épandages d’effluents d’élevages est imposé par la réglementation des …

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  17. data.gouv.fr

    Zones de protection des zones de production conchylicole vis à vis des épandages d'effluents agricoles en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … Parmi ces prescriptions, l'implantation de bâtiments d'élevage et l'épandage des effluents sont -sauf dérogation- interdits …

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  18. data.gouv.fr

    Cours d'eau pour le respect des BCAE(campagne pac 2023) à et des distances d'épandages - Ille-et-Vilaine (35)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 10 Jan 2025

    … agricoles et environnementales (BCAE) et des distances d’épandage réglementaires des produits phytosanitaires et fertilisants azotés a évolué …

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  19. data.gouv.fr

    Cours d'eau pour le respect des BCAE(campagne pac 2024)à et des distances d'épandages - Ille-et-Vilaine (35)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 15 Sept 2023

    … agricoles et environnementales (BCAE) et des distances d’épandage réglementaires des produits phytosanitaires et fertilisants azotés a évolué …

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  20. data.gouv.fr

    Cours d'eau (2022) pour le respect des BCAE et des distances d'épandages - Ille-et-Vilaine (35)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 15 Feb 2023

    … agricoles et environnementales (BCAE) et des distances d’épandage réglementaires des produits phytosanitaires et fertilisants azotés a évolué …

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